Bulletin Officiel n°98/48

Arrêté du 14 octobre 1998 portant nomination au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié

SP 3 331
3034

NOR : MESH9823589A

(Journal officiel du 24 novembre 1998)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 14 octobre 1998 :
Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :
M. Pauti (Jean-Marie), conseiller d'Etat, en qualité de président ;
M. Benech (Jean-Marie), conseiller d'Etat en service extraordinaire, en qualité de président suppléant.
Sont nommés par le ministre chargé de la santé :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire : M. le docteur Bonan (Henri), inspecteur général des affaires sociales.
Suppléante : Mme le docteur Roquel (Thérèse), inspectrice générale des affaires sociales.

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : Mme Tharaud-Pissavy (Françoise), médecin inspecteur régional de la santé du Limousin.
Suppléant : M. Demeuleemester (René), médecin inspecteur régional de la santé à la direction générale de la santé.

Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France

Titulaire : M. le professeur Mornex (René), vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon (Rhône).
Suppléant : M. Gaussens (Jean-Philippe), directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne).

Membres représentant les personnels enseignants
et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire : M. le professeur Ghisolfi (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne).
Suppléant : M. le professeur Mas (Jean-Louis), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

b) Psychiatrie

Titulaire : Mme le professeur Vidailhet (Colette), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Suppléant : M. le professeur Sauvage (Dominique), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques

Titulaire : M. le professeur Darbois (Yves), Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (Paris).
Suppléante : Mme le professeur Fekete (Claire), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker - Enfants malades (Paris).

d) Radiologie

Titulaire : M. le professeur Theron (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados).
Suppléant : M. le professeur Kalifa (Léon-Gabriel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris).

e) Biologie

Titulaire : Mme le professeur Glukman-Gatteno (Liliane), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis).
Suppléant : M. le professeur Le Guludec (Dominique), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat - Claude-Bernard (Paris).

f) Anesthésie-réanimation

Titulaire : Mme le professeur Laxenaire (Marie-Claire), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Suppléant : M. le professeur Dureuil (Bertrand), centre hospitalier et universitaire de Rouen.
Sont nommés en qualité de représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel :

a) Médecine et spécialités médicales

LISTE PRÉSENTÉE PAR LA FNAP MALLARD, FÉDÉRATION NATIONALE DES PRATICIENS DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX, MEMBRE DE LA CONFÉDÉRATION DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX (CHG)
Titulaires :
M. Brunel (Eric), centre hospitalier de Quimper (Finistère) ;
M. Hamelin (Jean-Pierre), centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée).
Mme Legoux (Agnès), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).
Suppléants :
M. Robert (Jean-François), centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) ;
Mme Lebot (Brigitte), centre hospitalier de Voiron (Isère) ;
M. Boulot (Alain), centre hospitalier d'Alès (Gard).
LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MÉDECINS, CHIRURGIENS, SPÉCIALISTES ET BIOLOGISTES DES HÔPITAUX PUBLICS (SNAM-HP) ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)
Titulaires :
M. Charvet (Jean-Pierre), centre hospitalier de Hyères (Var) ;
M. Girault (Thierry), centre d'accueil et de soins de Nanterre (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
M. Renard (Jean-François), centre hospitalier de Fourmies (Nord) ;
M. Beneton (Henri), centre hospitalier d'Alençon (Orne).
LISTE PRÉSENTÉE PAR LA COORDINATION MÉDICALE HOSPITALIÈRE (CMH) APPUYÉE PAR LE FNSPBH, LE SNPHPT, LE SMH, LE SNH, LE SNMRHP, LE SNBHP, LE SNPHPU, LE SPS, LE SNMARHNU, LE SCH ET LE SMAF
Titulaire : M. Glikmanas (Michel), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne).
Suppléante : Mme Bourgeois (Chantal), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines).

b) Psychiatrie
LISTE PRÉSENTÉE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE

Titulaires :
M. Machto (Paul), établissement public de santé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;
Mme Schyn (Martine), centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise).
Suppléants :
M. Collet (Alain), établissement public de santé Barthélemy-Durand, à Etampes (Essonne) ;
M. Fourcroy (Frédéric), établissement public de santé de Saint-André-lez-Lille (Nord).
LISTE PRÉSENTÉE PAR L'UNION DES PSYCHIATRES PUBLICS APPUYÉE PAR LE COLLECTIF INTERRÉGIONAL DES PSYCHIATRES DES HÔPITAUX À TEMPS PARTIEL ET PAR LE SYNDICAT DES PSYCHIATRES DE SECTEUR (SPS)
Titulaires :
Mme Stoianoff-Nenoff (Laurence), centre psychothérapique de Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle) ;
Mme Crochet (Françoise), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne).
Suppléants :
M. Zangl (Harro), centre hospitalier de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
M. Courtine (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire).

LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SNEP,
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC

Titulaire : Mme Anquetil (Nicole), centre hospitalier de Villejuif (Val-de-Marne).
Suppléante : Mme Andreu (Isabelle), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HÔPITAUX
SOUTENUE PAR LA CONFÉDÉRATION DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX (CHG)

Titulaire : M. Pages (Maurice), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne).
Suppléante : Mme Massat-Samuelian (Catherine), centre hospitalier de La Timone, à Marseille (Bouches-du-Rhône).

c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
LISTE PRÉSENTÉE PAR L'UNION COLLÉGIALE
DES CHIRURGIENS ET SPÉCIALISTES FRANÇAIS (UCCSF)

Titulaires :
M. Poullain (Jean-Charles), centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Dumontier (Christian), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine (Paris).
Suppléants :
M. Despujols (Patrick), centre hospitalier de Dax (Landes) ;
M. Daclin (Bernard), centre hospitalier de Saint-Avold (Moselle).
LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MÉDECINS, CHIRURGIENS, SPÉCIALISTES ET BIOLOGISTES DES HÔPITAUX PUBLICS (SNAM-HP) ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)
Titulaires :
M. Menezo (Aimé), centre hospitalier Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne) ;
M. Beljean (Jean-Louis), centre hospitalier de Bayeux (Calvados).
Suppléants :
M. Parot (Jacques), centre hospitalier de Guéret (Creuse) ;
M. Dubart (Alain-Noël), centre hospitalier d'Armentières (Nord).
LISTE PRÉSENTÉE PAR LA FNAP MALLARD, FÉDÉRATION NATIONALE DES PRATICIENS DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX, MEMBRE DE LA CONFÉDÉRATION DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX (CHG)
Titulaires :
M. Metretin (Daniel), centre hospitalier de Moulins (Allier) ;
M. Gau (Jacques), centre hospitalier de Saint-Gaudens (Haute-Garonne).
Suppléants :
M. Manipoud (Jean-Pierre), centre hospitalier de Chambéry (Savoie) ;
M. Courtiol (Gilles), centre hospitalier de Brive (Corrèze).

d) Radiologie

LISTE PRÉSENTÉE PAR L'UNION DES MÉDECINS HOSPITALIERS PRÉSENTÉE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MÉDECINS DES HÔPITAUX PUBLICS (UNSMHP) ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS GÉNÉRAUX (SNPH-CHG) SOUTENUE PAR L'INPH
Titulaires :
M. Petit (Pierre), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;
M. Dumouchel (Michel), centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Dahan (Henri), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire hôpital Lariboisière (Paris) ;
M. Penalva (Alain), centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Mme de Montauzan Rivierre (Isabelle), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;
Mme Judet Hadkinson (Olivia), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
M. Lemaire (Philippe), centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais) ;
M. Haddad (Nicolas), hôpital départemental Stell, à Rueil-Malmaison (Yvelines) ;
M. Horlance (Xavier), centre hospitalier de Cambrai (Nord) ;
M. Nissen (Bernard), centre hospitalier de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) ;
M. Foucart (Hubert), centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;
M. Libessart (Dominique), centre hospitalier de Coutances (Manche).

e) Biologie

LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES BIOLOGISTES DES HÔPITAUX, SOUTENUE PAR LA CONFÉDÉRATION DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX (CHG)
Titulaires :
M. Cahour (Bernard), centre hospitalier de Landerneau (Finistère) ;
Mme Perroud (Martine), centre hospitalier de Bourganeuf (Creuse) ;
M. Godart (Francis), centre hospitalier de Gisors (Eure).
Suppléants :
Mme Kourta (Marie-Jeanne), centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne) ;
M. Moritz (Pierre), centre hospitalier intercommunal de Lure-Luxeuil (Haute-Saône) ;
Mme Marmeth (Nadine), centre hospitalier d'Arpajon (Essonne).
LISTE PRÉSENTÉE PAR L'UNION DES MÉDECINS HOSPITALIERS PRÉSENTÉE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MÉDECINS DES HÔPITAUX PUBLICS (UNSMHP) ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS GÉNÉRAUX (SNPH-CHG) SOUTENUE PAR L'INPH
Titulaires :
Mme Durand (Isabelle), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital de Sevran (Seine-Saint-Denis) ;
M. Thevenin (Marc), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris).
Suppléants :
Mme Henneton-Checoury (Arlette), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Lariboisière (Paris) ;
M. Bali (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nîmes (Gard).

LISTE PRÉSENTÉE PAR LA COOPÉRATION
MÉDICALE HOSPITALIÈRE (CMH)

Titulaire : M. Arock (Michel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier de La Pitié - La Salpêtrière (Paris).
Suppléante : Mme Billaudel (Sylviane), centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

f) Anesthésie-réanimation

LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MÉDECINS ANESTHÉSISTES-RÉANIMATEURS DES HÔPITAUX NON UNIVERSITAIRES (SNARHNU) MEMBRE DE LA CONFÉDÉRATION DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX (CHG), SOUTENUE PAR LA COORDINATION MÉDICALE HOSPITALIÈRE (CMH)
Titulaires :
M. Caillard (Gilles), centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;
M. Lajarige (Vincent), centre hospitalier de Lillebonne (Seine-Maritime) ;
Mme Waisblat (Véronique), centre hospitalier de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Verhaeghen (Bernard), centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres) ;
M. Gaudillat (François), centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;
Mme Frossard (Marie-Catherine), centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle).
Suppléants :
Mme Hibbert (Françoise), centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;
M. Guilmin (Bruno), centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis) ;
M. Jacquemin (Daniel), centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;
Mme Dabadie (Catherine), centre hospitalier de Bergerac (Dordogne) ;
M. Kerguen (Thierry), centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise) ;
Mme Delalande (Catherine), centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis).
La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.