SS 3 33 2374 | Arrêté du 12 mai 2000 portant approbation de modifications apportées aux statuts du régime de l'allocation de vieillesse et du régime d'assurance vieillesse complémentaire de la section professionnelle des architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, experts et conseils |
PM 1 11 2375 | Note d'information DPM/DM 2-3 n° 2000-300 du 2 juin 2000 relative au rapatriement des visites médicales en France |
SP 3 335 2359 | Arrêté du 6 juin 2000 portant nomination du directeur d'un établissement sanitaire et social (Journal officiel du 17 août 2000) |
PM 1 12 2376 | Circulaire DPM/DM 2-3 n° 2000-308 du 6 juin 2000 relative aux travailleurs saisonniers étrangers dans le secteur agricole pour la campagne 2000 |
AG 2 23 2345 | Arrêté du 13 juin 2000 relatif à une situation administrative (administrateurs civils) (rectificatif) (Journal officiel du 19 août 2000) |
AG 6 2349 | Décision du 15 juin 2000 concernant le conseil d'administration de l'INSERM, création d'un site Web : http://www.inserm.fr/postdocs |
SS 2 223 2371 | Arrêtés du 27 juin 2000 modifiant le titre IV du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de véhicules pour handicapés physiques (Journal officiel du 19 août 2000) |
SP 4 48 2365 | Liste du 30 juin 2000 relative aux enregistrements par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (direction de l'évaluation des dispositifs médicaux), au cours du deuxième trimestre 2000, des réactifs destinés aux analyses de biologie médicale dans le cadre du décret du 19 avril 1996 |
SP 3 331 2353 | Arrêté du 4 juillet 2000 fixant les taux et les conditions d'attribution des indemnités susceptibles d'être allouées aux rapporteurs auprès de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 18 août 2000) |
AG 2 23 2346 | Note de service DAGPB/SRH/CS n° 2000-385 du 7 juillet 2000 relative à l'organisation des commissions administratives paritaires |
SP 4 437 2361 | Arrêté du 13 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine (Journal officiel du 18 août 2000) |
SP 1 17 2350 | Arrêté du 18 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales (Journal officiel du 19 août 2000) |
SP 4 436 2360 | Arrêté du 20 juillet 2000 fixant la liste des laboratoires ayant obtenu un certificat de qualification technique pour la mesure de la radioactivité de l'environnement et des denrées destinées à la consommation (Journal officiel du 19 août 2000) |
SP 3 331 2354 | Arrêté du 21 juillet 2000 relatif à la composition du comité consultatif national paritaire à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
SP 3 331 2355 | Arrêté du 21 juillet 2000 relatif à la composition du comité consultatif national paritaire à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
SP 3 331 2356 | Arrêté du 21 juillet 2000 relatif à la composition de la commission administrative paritaire nationale à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
SS 2 223 2372 | Arrêté du 21 juillet 2000 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'appareils électroniques correcteurs de surdité (Journal officiel du 19 août 2000) |
SS 1 143 2370 | Circulaire DSS/DES n° 2000-426 du 21 juillet 2000 relative aux modalités de gestion du régime obligatoire de sécurité sociale des étudiants |
SS 1 131 2367 | Circulaire DSS/SDFGSS/5 B n° 2000-430 du 21 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre des dispositions relatives au rattachement au régime général de la sécurité sociale des collaborateurs occasionnels du service public |
SP 3 314 2352 | Circulaire DGS-DH n° 2000-429 du 24 juillet 2000 relative à l'organisation des gardes des internes et au fonctionnement des commissions d'adéquation |
SP 3 331 2357 | Circulaire DGS-DH n° 2000-429 du 24 juillet 2000 relative à l'organisation des gardes des internes et au fonctionnement des commissions d'adéquation |
SP 4 439 2362 | Circulaire DGS/DE n° 2000-422 du 24 juillet 2000 relative à la 3e campagne de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces |
SP 3 334 2358 | Circulaire DGS/DH n° 2000-429 du 24 juillet 2000 relative à l'organisation des gardes des internes et au fonctionnement des commissions d'adéquation |
SS 1 137 2369 | Arrêté du 26 juillet 2000 révisant le modèle du formulaire S 5122 a « déclaration des ressources de votre conjoint âgé de moins de soixante-cinq ans » (Journal officiel du 18 août 2000) |
AG 5 2347 | Arrêté du 31 juillet 2000 portant transfert de crédits (Journal officiel du 18 août 2000) |
AG 6 2348 | Arrêté du 1er août 2000 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (Thermes nationaux d'Aix-les-Bains) (Journal officiel du 17 août 2000) |
SS 2 231 2373 | Arrêté du 1er août 2000 portant agrément d'une action expérimentale en application de l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 20 août 2000) |
PM 1 12 2377 | Circulaire DPM n° 2000-436 du 2 août 2000 relative au suivi du dispositif lié au numéro de téléphone gratuit (114) pour lutter contre les discriminations raciales |
AS 1 15 2366 | Lettre DAS du 7 août 2000 relative aux frais de siège social de l'association départementale des... |
SP 2 24 2351 | Arrêté du 11 août 2000 portant autorisation d'exercice de la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique (Journal officiel du 19 août 2000) |
SP 4 443 2364 | Arrêtés relatifs à des demandes de mise en oeuvre d'activités d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 184-1, L. 673-5 et L. 712-2 (2°, b) du code de la santé publique (Journal officiel du 19 août 2000) |
SP 4 441 2363 | Décisions relatives aux demandes présentées par des établissements de santé tendant à obtenir l'agrément d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal (Journal officiel du 20 août 2000) |
SS 1 132 2368 | Avenant n° 2 à la convention nationale des médecins généralistes du 26 novembre 1998 (Journal officiel du 19 août 2000) |