Bulletin Officiel n°2001-18Direction générale de la santé
Sous-direction de la gestion
des risques des milieux
Bureau des eaux et aliments, SD7A

Circulaire DGS/SD7 A n° 2001-190 du 12 avril 2001 relative aux teneurs
en aluminium dans les eaux destinées à la consommation humaine

SP 4 439
1219

NOR : MESP0130154C

(Texte non paru au Journal officiel)

Date d'application : immédiate.
Références :
Décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles ;
Directive n° 98-83 de la Commission européenne du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Voir aussi les textes relatifs à la dialyse rénale et à l'hémodiafiltration. Des limites particulières sont fixées pour l'aluminium dans les eaux pour ces usages particuliers.

La ministre de l'emploi et de la solidarité à Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales, directions départementales des affaires sanitaires et sociales)

I. - RÉGLEMENTATION. - EFFETS DE L'ALUMINIUM POUR L'HOMME

« Jusqu'à ce jour, les données épidémiologiques et physiologiques dont on dispose ne permettent pas d'attribuer un rôle étiologique à l'aluminium dans la maladie d'Alzheimer », indiquait le rapport relatif aux directives de qualité pour l'eau de boisson de l'Organisation mondiale de la santé (OMS-1994) (1). Le rapport du PISC (programme international sur la sécurité chimique) publié en 1997 confirmait cette analyse du risque. En 1997 (2) l'OMS concluait que « globalement, la relation positive entre la présence d'aluminium dans l'eau de boisson et la maladie d'Alzheimer, qui a été signalée dans plusieurs études épidémiologiques, ne peut être totalement exclue. Toutefois, la plus grande prudence s'impose avant d'affirmer l'existence d'une relation de cause à effet, car ces études n'ont pas pris en compte des facteurs de confusion manifestes ni toutes les sources d'exposition à l'aluminium. »
La dose hebdomadaire tolérable provisoire (DHTP) en aluminium fixée au plan international pour ce paramètre est de 7 mg/kg de poids corporel, soit pour un adulte de 60 kg, 60 mg d'aluminium par jour. Cette dose proposée par le comité mixte d'experts des additifs alimentaires (JECFA) en 1988 n'a pas été remise en question depuis cette date.
L'OMS a adopté en 1994 une valeur guide pour l'aluminium dans l'eau de boisson égale à 200 µg/L, valeur non fondée sur des considérations sanitaires, mais sur des considérations de coloration et de turbidité de l'eau traitée. Dans sa recommandation publiée en 1998 (3), l'OMS ne propose pas de valeur guide sanitaire, mais mentionne que dans de bonnes conditions d'exploitation, les grandes installations de traitement peuvent délivrer une eau à des teneurs en aluminium inférieures ou égales à 100 µg/L alors que les petites installations (desservant moins de 10 000 personnes) peuvent éprouver des difficultés à atteindre cet objectif car il leur est plus difficile d'amortir les fluctuations de fonctionnement ; pour ces dernières, la limite de concentration d'aluminium dans l'eau traitée peut être fixée à 0,2  mg/L.
Actuellement, la limite de qualité en aluminium total fixée par le décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales, est de 200 µg/L pour l'eau de consommation (à l'exception des eaux ayant subi un traitement thermique pour la production d'eau chaude, pour lesquelles la valeur de 500 µg/L ne doit pas être dépassée).
La directive n° 98-83-CE du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine a maintenu cette valeur de 200 µg/L pour l'aluminium dans les eaux de consommation. Ce paramètre a été classé dans les paramètres indicateurs (annexe I, partie C) dont les« valeurs ont été fixées uniquement à des fins de contrôle », notamment vis à vis du fonctionnement des installations de traitement et non pas dans les paramètres de santé faisant l'objet d'obligations rigoureuses (annexe I, parties A et B).

II. - PRÉCISER L'ÉVALUATION DES RISQUES

L'âge, les facteurs sociaux et surtout génétiques étaient considérés jusque-là comme responsables de la maladie d'Alzheimer. La mise en cause de facteurs environnementaux est suspectée depuis une vingtaine d'années mais n'a jamais été considérée comme certaine par différentes instances internationales en charge de santé publique (OMS, USEPA (4), Union Européenne). Certaines études épidémiologiques fournissent des résultats divergents.
Il apparaît donc nécessaire qu'une expertise de ces différentes études soit réalisée. C'est pourquoi il a été demandé en septembre 2000 à l'AFSSA et à l'InVS de recueillir l'ensemble des dernières études épidémiologiques et toxicologiques disponibles prenant en compte l'ensemble des sources d'exposition de l'homme à l'aluminium et d'analyser la qualité des preuves disponibles, puis d'émettre le cas échéant des recommandations qui pourront améliorer l'état des connaissances et mesurer la nécessité de revoir les dispositions réglementaires en vigueur. Par ailleurs, l'AFSSAPS étudie les apports d'aluminium, dus aux produits de santé, et a constitué des groupes de travail sur ce thème.

III. - ALUMINIUM ET EAU. - ACTIONS À METTRE EN OEUVRE

Pour mener à bien cette expertise, l'AFSSA et l'InVS ont besoin de connaître les niveaux d'apport pour certaines catégories de populations à risques, ainsi que les différentes spéciations dans les denrées qui conditionnent la biodisponibilité de l'aluminium (5).
Pour ce qui concerne l'eau, une interrogation de la base de données sur la qualité des eaux de consommation « SISE-EAUX » vis-à-vis du paramètre aluminium pour l'année 1998 a été réalisée à l'échelon national (cf. annexe n° 1). Il en résulte qu'en France, chaque année environ 7 000 analyses d'aluminium sont réalisées sur les captages d'eau et autant pour les eaux mises en distribution. L'examen des résultats d'analyses permet d'indiquer qu'en 1998 126 captages d'eau souterraine répartis dans 32 départements et 59 captages d'eaux superficielles ont dépassé l'exigence de qualité de 200 µg/l. Pour les eaux traitées, 317 analyses sur 6 896 réalisées dans l'année ont été supérieures à 200 µg/l et ont concerné 43 départements, représentant 3 % du volume d'eau mis en distribution. Soixante-cinq stations de « traitement production » au sens de SISE-EAUX ont dépassé la valeur de 500 µg/l dans 25 départements.
Le rapport triennal sur la qualité des eaux distribuées portant sur les années 1993 à 1995 réalisé pour la Commisssion européenne (6), mentionne qu'environ 90 unités de distribution ont fait l'objet d'au moins une non-conformité, pour une population concernée à l'échelon national variant selon les années de 1 200 000 à 1 700 000 personnes.
Bien qu'au vu de ces éléments la part de l'aluminium apportée par l'eau de boisson reste largement inférieure à la dose hebdomadaire tolérable provisoire (DTHP évoquée auparavant) fixée actuellement au plan international, il apparaît souhaitable pour préciser la part d'aluminium ingéré due à l'eau, de disposer pour chaque installation existante utilisant à la fin de l'année 2000 des traitements à base d'aluminium :

Aussi, je vous demande :
1. De colliger pour ces installations les informations permettant de dûment renseigner le tableau figurant à l'annexe 2 (DDASS), puis de le faire parvenir sous le présent timbre avant le 15 mai 2001 à la DGS et à la DRASS de votre région. Les échelons centralisateurs de bassin hydrographique (DRASS) se rapprocheront des agences de l'eau pour collecter les éléments d'information déjà disponibles dans ce cadre et les feront parvenir aux DDASS concernées.
Nota : le tableau cité vous est également transmis (DDASS, DRASS) par messagerie sous forme informatique.
2. De veiller à ce qu'en permanence le seuil de 200 µg/l soit respecté dans les eaux de consommation. En effet, le taux d'aluminium dans les eaux distribuées est notamment fonction du pH, facteur qui conditionne les fuites de cet élément (formes organocomplexes solubles en présence de matières humiques, et/ou propriétés d'adsorption du floc lors des processus de décantation et filtration dans les filières de traitement des eaux) ; au besoin de réaliser des inspections techniques des installations en cas de mise en oeuvre de traitement de l'aluminium ou dans les usines utilisant de l'eau d'origine superficielle.
3. De faire procéder au renforcement de la fréquence de contrôle de l'aluminium dans ces eaux notamment lorsque des dépassements de l'exigence de qualité réglementaire ont été constatés en 1999 et 2000.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
général de la santé :
Le sous-directeur de la gestion
des risques des milieux,
T. Michelon

ANNEXE I
ALUMINIUM
INTERROGATION DE LA BASE INFORMATIQUE NATIONALE
SUR LA QUALITÉ DES EAUX - SISE-EAUX
MES/DGS/DDASS/DRASS
(à partir des données 1998 présentes dans SISE-Eaux au 30 janvier 2001)
Eaux brutes

Une interrogation de la base informatisée SISE-EAUX indique qu'en 1998 7205 analyses d'aluminium sur les eaux brutes ont été réalisées :

Nombre d'analyses réalisées en 1998

TENEUR
en aluminium
<= 0,100,10 à 0,200,20 à 0,500,50 à 1> 1TOTAL
ESO4 9389911022225 191
ESU1 13842731681522 014

Le taux de conformité global (eaux souterraines et eaux superficielles) était de 88 %.
97 % des analyses réalisées sur les eaux souterraines avaient une teneur inférieure ou égale à 0,2 mg/L.
126 captages d'eau souterraine ont dépassé 0,2 mg/L en 1998, cela concernait 32 départements. Pour 31 de ces captages (soit environ un captage du territoire national sur 1 000), la valeur moyenne annuelle était supérieure à 0,2 mg/L.
77,7 % des analyses réalisées sur les eaux superficielles avaient une teneur inférieure ou égale à 0,2 mg/L.
59 captages d'eau superficielle (soit environ 4,5 % des captages ESU) avaient une teneur moyenne annuelle supérieure à 0,2 mg/L.

Eaux traitées (station de traitement production : TTP)

Données de référence : la base SISE-Eaux comporte 14 311 TTP produisant 14 648 797 mètres cubes par jour ; les TTP ayant fait l'objet d'au moins une analyse d'aluminium en 1998 étaient au nombre de 3617 TTP produisant 9 414 170 mètres cubes par jour.

NOMBRE D'ANALYSES EN 1998
par TTP
NOMBRE DE TTPVolume produit
en m³/jour
volume
moyenne par TTP
0 analyse10 6945 257 155492
1 analyse2 9992 985 112995
2 analyses217952 5984 390
3 analyses93559 4276 015
4 ou 5 analyses99415 0064 192
6 à 9 analyses1101 395 53712 687
10 ou plus993 083 96231 151
TOTAL14 31114 648 7971 024

Les TTP avaient fait l'objet en 1998 de 6896 analyses. Seules 317 analyses étaient supérieures à 0,2 mg/L (soit un taux de conformité de 95,4 %). Les cas de non-conformité concernaient 43 départements, 183 TTP soit 1,3 % des TTP (183/14 311), et 435 415 mètres cubes par jour soit 3 % du volume mis en distribution (435 415/14 648 797). Les valeurs supérieures à 0,5 mg/L concernaient 65 TTP (soit 1,5 % des TTP) produisant 179 756 mètres cubes par jour (1,22 % des volumes mis en distribution) dans 25 départements.
La répartition des analyses par classe de qualité était la suivante :
TENEUR EN ALUMINIUM EN MG/LNOMBRE D'ANALYSES%
A1 > 1170,25 %
0,5 < A1 1701,00 %
0,2 < A1 0,52303,35 %
0,2 < A1 0,15868,50 %
A1 0,15 99386,90 %
TOTAL6 896

En ce qui concerne les valeurs moyennes, 90 TTP produisant 114 134 mètres cubes par jour présentaient une teneur moyenne en aluminium supérieure à 0,2 mg/L. Dans 52 cas il s'agissait de TTP alimentée en eau superficielle, et dans 39 cas il s'agissait de TTP alimentée en eau souterraine. Il faut souligner toutefois que 41 de ces 90 TTP n'avaient fait l'objet que d'une seule analyse et pour 25 autres une seule valeur est supérieure à 0,2 mg/L. On ne peut donc affirmer le caractère chronique de ces dépassements que pour 24 TTP pour lesquels au moins 2 dépassements ont été observés en 1998. 17 de ces 90 TTP produisant 7 885 mètres cubes par jour avaient une teneur moyenne supérieure à 0,5 mg/L. Il s'agit de petites stations, toutes produisant au maximum 2 500 mètres par jour.
TENEUR EN ALUMINIUM
en mg/L
NOMBRE DE TTPVOLUME PRODUIT
en m³/j
Valeur
maxi
Valeur
moyenne
Valeur
maxi
Valeur
moyenne
0,2 mg/L14 12814 221144 213 38214 534 663
0,2 à 0,5 mg/L11873255 659106 249
0,5 mg/L6517179 7567 885
TOTAL14 31114 31114 648 79714 648 797

Parmi les 14221 TTP (14534663 m³/j) ayant une teneur moyenne inférieure à 0,2 mg/L d'aluminium, seules 240 TTP (503 671 mètres cubes par jour) présentaient une teneur moyenne supérieure à 0,10 mg/L, néanmoins le caractère chronique de ces dépassements est beaucoup plus affirmé que pour le seuil de 0,2 mg/L.
Comparaison avec le rapport établi pour la commission européenne pour les unités de distribution (UDI) supérieures à 5 000 habitants pour l'année 1995 :
1. Pour l'année 1995 le rapport portait sur 5395 analyses pour les TTP alimentant des UDI supérieures à 5000 habitants (à comparer au 6896 analyses ci-dessus pour toutes les TTP), les informations sont homogènes.
2. Dans ce rapport, 321 analyses étaient non conformes soit 6,0 % du total, chiffre proche du pourcentage de 4,6 % indiqué dans la présente étude. La différence s'explique par le fait que les UDI supérieures à 5 000 habitants sont a priori plus que les autres alimentées par des eaux superficielles qui utilisent dans la filière de traitement des produits à base d'aluminium.
3. Le rapport montrait qu'en 1995 3 % de la population des UDI supérieures à 5000 habitants avaient reçu une eau non conforme (à comparer aux 3 % du volume d'eau mis en distribution qui dépasse cette norme dans la présente étude). La différence expliquée ci-avant pour le nombre d'analyses s'estompe lorsqu'on s'intéresse à la population et au débit (les UDI supérieures à 5 000 habitants représentent 73 % de la population totale et donc une proportion identique des débits).
4. En 1995, 89 UDI (soit 4 % des UDI supérieures à 5000 habitants) étaient en situation de non-conformité. Dans le présent rapport seules 1,3 % des TTP ont révélé une non-conformité. Le poids des petites UDI utilisant de l'eau souterraine rend logique cette différence.

ANNEXE II

Région :
Département :
Personne à contacter :

Code
station
(1)
Débit
moyen
journalier
m³/j
Popula-
tion
Coagulants
à base
d'aluminium
utilisés (2)
Adjuvants
utilisés (3)
Permance du
traitement
oui-non
(4)
NOMBRE D'ANALYSES ISSUES
des contrôles sanitaire années 1999 à 2000
0,05
mg/1
0,051 <
0,1
mg/l
0,11 <

0,2 mg/l
0,21 <

0,5 mg/l
> 0,5 mg/lTotalValeur
maxi
mg/l
Auto
surveil
lance
oui-non
(5)
Laquelles ? (5)Taux de
traitement
exprimé
en g/m³
de produit pur
en (6)
Mesures
prises
en cas
de
dépas
sements
(7)
Programme
éventuel
d'amélioration
prévu pour
les années
à venir
(8)Devenir
des
boues
(9)

NOTICE

(1) Code TTP sise-eaux (6 caractères) précédé du n° de département (3 caractères).
(2) (3) Coagulants :

  • sulfate d'aluminium ;

  • chlorure d'aluminium ;
  • aluminate de sodium ;
  • polyhydroxychlorure d'aluminium (WAC) ;
  • polyhydroxychlorosulfate d'aluminium ;
  • polyhydroxychlorosilicate d'aluminium ;
  • ou nom du produit.
  • Adjuvants de floculation :

    (4) Permanence du traitement il s'agit de déterminer si le coagulant à base d'aluminium est utilisé pendant 100 % du temps de traitement.
    (5) Autosurveillance : l'exploitant procède t-il lui même à une surveillance de ses installations en :

  • maîtrisant le pH de floculation (mesure en continu) ;

  • contrôlant la fuite d'aluminium après filtration ;
  • suivant la turbidité de l'eau décantée (mesure en continu) ;
  • mesurant l'aluminium en sortie de station ;
  • autre (indiquer).
  • (6) Taux de traitement exprimé en g de produit pur par m3 d'eau traitée.
    (7) Exemples (non exhaustifs) :

  • changement de coagulant ou d'adjuvant ;

  • changement de ressource ou de la qualité de la ressource (prise d'eau à profondeur variable) ;
  • diminution de la vitesse ascentionnelle (baisse du débit) ;
  • mesures pour maitriser le pH de floculation ;
  • autre (indiquer).
  • (8) :

    Remarque :
    A partir des situations relevées, il sera opportun de signaler si des changements importants sont survenus depuis la fin de l'année 2000.
    (1) Directive de qualité pour l'eau de boisson (OMS-1994)
    (2) Critères d'hygiène de l'environnement (OMS-1997),
    (3) Directives de qualité pour l'eau de boisson (OMS-1998).
    (4) L'USEPA ne réglemente pas l'aluminium dans l'eau potable (pas de valeur limite) mais il a inscrit ce métal en mars 1998 dans sa liste de 60 substances à étudier en vue de déterminer si elles doivent être réglementées ou non. Une décision est attendue pour l'aluminium en 2001.
    (5) L'aluminium est un élément abondant et très répandu qui constitue environ 8 % de la croûte terrestre. Sa présence dans l'eau provient également des composés utilisés comme coagulants dans les systèmes de distribution d'eau. Plusieurs voies d'exposition contribuent à l'apport total en aluminium chez l'homme, mais, selon l'OMS, la part attribuable à l'eau constitue probablement moins de 5 %.
    (6) Qualité des eaux d'alimentation 1993-1994-1995, qualité des eaux de surface utilisés pour produire de l'eau d'alimentation. Qualité des eaux d'alimentation des unités de distribution desservant au moins 5 000 habitants.