Bulletin Officiel n°2002-2

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 (nouvelle codification L. 5123-2) du code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2001-768 du 27 août 2001 relatif à la procédure applicable aux spécialités génériques et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 janvier 2002.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
C. de Masson d'Autume

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
357 659-7	Amoxicilline Arrow 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Arrow Génériques).
357 658-0	Amoxicilline Arrow 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Arrow Génériques).
357 657-4	Amoxicilline Arrow 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Arrow Génériques).
357 656-8	Amoxicilline Arrow 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires Arrow Génériques).
356 865-2	Aténolol Alpharma 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Alpharma).
563 478-4	Aténolol Alpharma 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires Alpharma).
356 866-9	Aténolol Alpharma 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Alpharma).
563 479-0	Aténolol Alpharma 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires Alpharma).
357 637-3	Captopril Arrow 25 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 641-0	Captopril Arrow 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 728-9	Céliprolol Arrow 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Arrow Génériques).
358 368-6	Céliprolol Ratiopharm 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Ratiopharm).
357 931-9	Dextropropoxyphène paracétamol Arrow 30 mg/400 mg, gélules (B/20) (laboratoires Arrow Génériques).
357 407-8	Diclofénac Arrow 25 mg, comprimés gastrorésistants (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 411-5	Diclofénac Arrow 50 mg, comprimés gastrorésistants (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 398-9	Fluoxétine Bayer 20 mg, gélules (B/14) (laboratoires Bayer Classics).
357 723-7	Metformine Arrow 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 726-6	Metformine Arrow 850 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).
357 704-2	Piracétam Arrow 20 % solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Arrow Génériques).
357 646-2	Trimébutine Arrow 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Arrow Génériques).

Arrêté du 7 janvier 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics