Bulletin Officiel n°2002-4

Arrêté du 15 janvier 2002 portant nomination
au comité consultatif de santé mentale

SP 4 42
338

NOR : MESP0220281A

(Journal officiel du 25 janvier 2002)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 15 janvier 2002, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale :
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT :
Titulaire : M. Jacquenet (Laurent), établissement public de santé La Chartreuse, à Dijon, en remplacement de M. Chérèque (François) ;
Suppléante : Mme Briand (Yolande), secrétaire générale, en remplacement de Mme Itan (Yvette), établissement public de santé de Bel Air, Charleville-Mézières (Ardennes).