| SP 3 331 745 |
NOR : MESH0230060A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux,
Arrêtent :
Article 1er
M. Litrico (Stéphane) est nommé au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre titulaire en remplacement de M. Périn-Dureau (Florent), seconde section.
Article 2
Mlle Dib (Nina) est nommée au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre suppléant de M. Litrico (Stéphane) en remplacement de Mlle Andrieu (Anne-Gaëlle), seconde section.
Article 3
M. Bruna (Antoine) est nommé au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre suppléant de M. Litrico (Stéphane) en remplacement de M. Thomas (Laurent), seconde section.
Article 4
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 15 février 2002.
Le sous-directeur
des affaires générales,
P. Allal