Bulletin Officiel n°2002-13Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Sous-direction des professions paramédicales
et des personnels hospitaliers
Bureau des personnels de direction
de la fonction publique hospitalière (P 3)
RECTIFICATIF

Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-30 du 17 janvier 2002 relative aux calendriers prévisionnels des instances consultatives, pour l'année 2002, compétentes à l'égard des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° , 2° , 3° , 4° , 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifié (fonction publique hospitalière)

SP 3 335
1228

NOR : MESH0230034Z


(Texte non paru au Journal officiel)

Bulletin Officiel MES n° 2002/8, page 153.
Corps des directeurs d'hôpital : dans les colonnes dates et ordre du jour :
Ajouter :
Lundi 8 avril 2002 (après-midi) : commission des carrières ;
Lundi 22 avril 2002 (après-midi) : Commission administrative paritaire nationale : mutations et positions.
(Le reste sans changement.)