Circulaire DHOS/P3 n° 2002-30 du 17 janvier 2002 relative aux calendriers prévisionnels des instances consultatives, pour l'année 2002, compétentes à l'égard des personnels de la direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°, 4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifié (fonction publique hospitalière)

NOR : MESH0230034Z

(Texte non paru au Journal officiel)

Bulletin officiel : MES n° 2002-8, page 155.
Corps des directeurs d'hôpital : dans les colonnes dates et ordre du jour :
Au lieu de : « jeudi 19 septembre 2002 : commission des carrières. »
Lire : « mardi 24 septembre 2002 : commission des carrières. »
(Le reste sans changement.)