| AG 6 3443 |
NOR : SANG0230506A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment le titre II du livre I de la première partie et le titre Ier du livre II ainsi que le titre Ier du livre III de la cinquième partie ;
Vu la décision DG n° 2002-89 du 4 octobre 2002 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux,
Décide :
Article 1er
Sont nommés membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux :
M. Bartoli (Jean-Michel) ;
M. Chiras (Jacques) ;
M. Cucherat (Michel) ;
M. Danchin (Nicolas) ;
M. De Korwin (Gérard) ;
Mme Gaboriaud (Geneviève) ;
M. Goeau-Brissonniere (Olivier) ;
M. Gueyffier (François) ;
Mme Lafont (Jeanine) ;
M. Le Heuzey (Jean-Yves) ;
M. Margas (Jean-Marie) ;
Mme Nagel (Marie-Danielle) ;
M. Peton (Patrick) ;
M. Vaillant (Jean-Christophe).
Article 2
M. Goeau-Brissonniere (Olivier) est nommé président du groupe d'experts.
Article 3
Le directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 4 octobre 2002.
Le directeur général,
P. Duneton