Bulletin Officiel n°2002-49

Arrêté du 26 novembre 2002 modifiant la liste
des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

SS 2 224
3875

NOR : SANS0223850A

(Journal officiel du 5 décembre 2002)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialistes pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 novembre 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie


supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément

ANNEXE
(20 radiations)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :

CODE CIPPRÉSENTATION
300 518-5Anthelox, capsules (B/20) (laboratoires Lesourd).
302 922-8Denoral (buzépide, clocinizine, phénylpropanolamine), comprimés (B/20) (laboratoires Théraplix).
327 474-9Hexabrix 160, solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires Guerbet).
327 475-5Hexabrix 160, solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Guerbet).
305 643-2Laccoderme goudron de houille, pommade, 58 g en tube (laboratoires Pharmascience).
337 403-7Lentaron 250 mg (formestane), lyophilisat et solution pour usage parentéral, 425,175 mg de lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/2) (laboratoires Novartis Pharma SA).
317 388-2Nitrodex chronules, gélules (B/30) (laboratoires Dexo).
317 169-9Optamine 1 mg/ml (mésilate de dihydroergotoxine), solution buvable en gouttes Gé, 50 ml en flacon + mesurette graduée (laboratoires Théraplix).
332 499-6Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 50 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet).
332 500-4Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 100 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet).
332 501-0Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 200 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet).
336 030-2Posporan 500 mg, comprimés sécables ou à croquer (B/30) (laboratoires Roques).
334 212-6Posporan 500 mg, comprimés sécables ou à croquer (B/60) (laboratoires Roques).
302 546-6Spiramycine coquelusedal, suppositoires adulte (B/6).
302 547-2Spiramycine coquelusedal, suppositoires enfant (B/6).
302 548-9Spiramycine coquelusedal, suppositoires nourrisson (B/6).
325 013-4Théopexine 250 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires Théraplix).
310 720-1Toplexil (oxomémazine, guaifénésine, benzoate de sodium, paracétamol), gélules (B/24) (laboratoires Théraplix).

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 1er janvier 2003 :
CODE CIPPRÉSENTATION
307 110-1Néomycine 350 000 UI/100 ml Diamant, collyre, 10 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires Roussel Diamant).

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
CODE CIPPRÉSENTATION
323 450-8                     Antelmina (pipérazine), sirop, 200 ml en flacon (laboratoires Gerda).