Bulletin Officiel n°2002-50

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 décembre 2002.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
343 151-6	Aciclovir Arrow 250 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
345 032-4	Aciclovir Arrow 500 mg, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
563 450-2	Dopamine Renaudin 40 mg/ml, solution pour perfusion, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Renaudin).
358 318-9	Nalbuphine SERB 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (Société d'études et de recherches biologiques [SERB]).
359 560-8	Prismasol 2 mmol/l potassium, solution pour hémofiltration et hémodialyse, 5 000 ml en poche (B/2) (laboratoires Hospal SA).
359 561-4	Prismasol 4 mmol/l potassium, solution pour hémofiltration et hémodialyse, 5 000 ml en poche (B/2) (laboratoires Hospal SA).

Arrêté du 9 décembre 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics