Bulletin Officiel n°2003-6

Arrêté du 22 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste

SP 2 28
356

NOR : SANP0320205A

(Journal officiel du 5 février 2003)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, la ministre déléguée à l'industrie et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation,
Vu l'annexe III de la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques, modifiée en dernier lieu par la directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5131-9 (4°) et R. 5263-3 (b) ;
Vu l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste ;
Vu l'avis de la commission de cosmétologie en date du 27 juin 2002 ;
Sur la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 9 décembre 2002,

Arrêtent :

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 8, colonne b, est remplacé par le texte suivant :
« m- et p-phénylènediamines, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels ainsi que les dérivés des o-phénylènediamines substitués à l'azote (1), à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions de la présente annexe.
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne soit pas supérieure à 1. »

b) Les numéros d'ordre 15 b, 15 c et 16 sont remplacés par le texte suivant.

(Voir tableaux pages suivantes.)

NUMÉRO
d'ordre
SUBSTANCESCHAMP D'APPLICATION
et/ou usage
RESTRICTIONS
Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini
Autres limitations
et exigences
CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
dans l'étiquetage
abcdef
15 bHydroxyde de lithium.a) Produits pour le défrisage des cheveux :   
  1. Usage général.a) 1. 2 % en masse (3). a) 1. Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle. - Tenir hors de la portée des enfants.
  2. Usage professionnel.a) 2. 4,5 % en masse (3). a) 2. Réservé aux professionnels. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle.
  b) Régulateurs de pH :
- pour dépilatoires.
 b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
  c) Autres usages :
- en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits rincés).
 c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. 
15 cHydroxyde de calcium.a) Produits pour le défrisage des cheveux contenant deux composants : de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine.7 % en masse d'hydroxyde de calcium. a) Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - A tenir hors de portée des enfants. - Peut rendre aveugle.
  b) Régulateurs de pH :
- pour dépilatoires.
 b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
  c) Autres usages (par exemple, régulateur de pH, auxiliaire de fabrication). c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. 
161-Naphthol (n° CAS 90-15-3) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.
(3) La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.

c) Le numéro d'ordre 66 est inséré comme indiqué dans le tableau suivant :
NUMÉRO
d'ordre
SUBSTANCECHAMP D'APPLICATION
et/ou usage
RESTRICTIONS
Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini
Autres limitations
et exigences
CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
dans l'étiquetage
abcdef
66Polyacrylamides.a) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage.  a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg. 
  b) Autres produits cosmétiques. b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg. 

Art. 2. - Il est inséré à titre provisoire, en annexe du présent arrêté, une liste de substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées pour chacune d'elles. Les substances sont admises jusqu'aux dates mentionnées dans cette annexe.
Art. 3. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 janvier 2003.

Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud

La ministre déléguée à l'industrie,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'industrie,
des technologies de l'information
et des postes,
J. Seyvet

Le secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce, à l'artisanat,
aux professions libérales
et à la consommation,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
N. Diricq

supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément ANNEXE
LISTE PROVISOIRE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ÊTRE UTILISÉES DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
EN DEHORS DES CONDITIONS ET RESTRICTIONS FIXÉES

NUMÉRO
d'ordre
SUBSTANCESCHAMP D'APPLICATION
et/ou usage
RESTRICTIONS
Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini
Autres limitations
et exigences
CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
dans l'étiquetage
ADMIS
jusqu'au
abcdefg
1 pBasic Blue 7 (n° CAS 2390-60-5).Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.0,2 %. Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
2 p2-Amino-3-nitrophenol (n° CAS 603-85-0) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 3,0 %.
b) 3,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
3 p4-Amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 3,0 %.
b) 3,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
4 p2,7-Naphthalene-diol (n° CAS 582-17-2) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.1,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %. 30 septembre 2004
5 pm-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
6 p2,6-Dihydroxy-3, 4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
7 p4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (n° CAS 92952-81-3) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 5,2 %.
b) 2,6 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
8 p6-Nitro-2,5-pyridinediamine (n° CAS 69825-83-8) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.3,0 %. Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
9 pHC Blue No. 11 (n° CAS 23920-15-2) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 3,0 %.
b) 2,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
10 pHydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine (n° CAS 100418-33-5) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 1,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
11 p2-Hydroxyethyl-picramic acid (n° CAS 99610-72-7) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 3,0 %.
b) 2,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
12 pp-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
13 p2,4-Diamino-5-methyl-phenoxyethanol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
14 pHC Violet No 2 (n° CAS 104226-19-9) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.2,0 %.  30 septembre 2004
15 pHydroxyethyl-2-6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-3) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.3,0 %. Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
16 pHC blue No. 12 ( n° CAS 104516-93-0) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 1,5 %.
b) 1,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %.a) b) Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
17 p2,4-Diamino-5-methyl-phenetol (n° CAS 141614-04-2) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
18 p1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy) propane (n° CAS 81892-72-0) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
19 p3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
20 pPhenylmethylpyrazolone (n° CAS 89-25-8) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.0,5 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %. 30 septembre 2004
21 p2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
22 pHydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
23 p1,7-Naphthalenediol (n° CAS 575-38-2) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.1,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
24 pHC Yellow No. 10 (n° CAS 109023-83-8) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.0,2 %.  30 septembre 2004
25 p2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (n° CAS 85679-78-3) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.0,5 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.Peut provoquer une réaction allergique.30 septembre 2004
26 pHC Orange No. 2 (n° CAS 55302-96-0).Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.1,0 %.  30 septembre 2004
27 pHC Violet No. 1 (n° CAS 82576-75-8) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 0,5 %.
b) 0,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %. 30 septembre 2004
28 p3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (n° CAS 59820-63-2) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.1,0 %.  30 septembre 2004
29 p2-Hydroxyethyl-amino-5-nitro-anisole (n° CAS 66095-81-6) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.1,0 %.  30 septembre 2004
30 p2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (n° CAS 50610-28-1) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 1,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
31 pHC Red No. 13 (n° CAS 29705-39-3) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,5 %.
b) 2,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %. 30 septembre 2004
32 p1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.1,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %. 30 septembre 2004
33 pHydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (n° CAS 128729-30-6) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.Peut provoquer une réaction allergique. 
34 po-Aminophenol (n° CAS 95-55-6) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
35 p4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
36 p2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.4,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %. 30 septembre 2004
37 p2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
38 p4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
39 p2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (n° CAS 83763-47-7) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
40 p3,4-Diamino-benzoic acid (n° CAS 619-05-6) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
41 p6-Amino-o-cresol (n° CAS 17672-22-9) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
42 p2-Aminomethyl-p-aminophenol (n° CAS 79352-72-0) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
43 pHydroxyethylamino-methyl-p-aminophenol (n° CAS 110952-46-0) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
44 pHydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (n° CAS 81329-90-0) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.3,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
45 pAcid Black 52 (n° CAS 16279-54-2) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
46 p2-Nitro-p-phenylenediamine (n° CAS 5307-14-2) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 0,3 %.
b) 0,3 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %. 30 septembre 2004
47 pHC Blue No. 2 (n° CAS 33229-34-4) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.2,8 %.  30 septembre 2004
48 p3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophenol (n° CAS 65235-31-6) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 6,0 %.
b) 6,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %. 30 septembre 2004
49 p4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 0,5 %.
b) 0,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %. 30 septembre 2004
50 pHC Red No. 10 + HC Red No. 11 (n° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 1,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
51 pHC Yellow No. 6 (n° CAS 104333-00-8) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 1,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
52 pHC Yellow No. 12 (n° CAS 59320-13-7) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 1,0 %.
b) 0,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %. 30 septembre 2004
53 pHC Blue No. 10 (n° CAS 173994-75-7) et ses sels.Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.2,0 %.En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
54 pHC Blue No. 9 (n° CAS 114087-47-1) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 1,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
55 pChloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (n° CAS 131657-78-8) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 3,0 %.
b) 3,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %. 30 septembre 2004
56 p2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-04) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 2,0 %.
b) 2,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. 30 septembre 2004
57 pBasic Blue 26 (n° CAS 2580-56-5) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 0,5 %.
b) 0,5 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %. 30 septembre 2004
58 pAcid Red 33 (n° CAS 3567-66-6) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.2,0 %.  30 septembre 2004
59 pPonceau SX (n° CAS 4548-53-2) (CI 14700) et ses sels.Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.2,0 %.  30 septembre 2004
60 pBasic Violet 14 (n° CAS 632-969-5) (CI 42510) et ses sels.a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
a) 0,3 %.
b) 0,3 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %. 30 septembre 2004
61 pMusk xylene (n° CAS 81-15-2).Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.a) 1,0 % dans les parfums fins.
b) 0,4 % dans les eaux de toilette.
c) 0,03 % dans les autres produits.
  28 février 2003
62 pMusk ketone (n° CAS 81-14-1).Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.a) 1,4 % dans les parfums fins.
b) 0,56 % dans les eaux de toilette.
c) 0,042 % dans les autres produits.
  28 février 2003