Bulletin Officiel n°2003-10Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Bureau P 3

Arrêté du 11 février 2003 relatif à la date de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux relevant du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 et exerçant leurs fonctions dans les établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

NOR : SANH0320469A


(Texte mentionné au Journal officiel du 16 février 2003)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de l'action sociale et des familles ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment son article 9 ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, notamment son article 19 ;
Vu le décret n° 91-790 du 14 août 1991 modifié relatif aux commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière, notamment son article 4 ;
Vu le décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
Vu l'avis émis par le comité consultatif national paritaire dans sa séance du 21 janvier 2003,

Arrête :

Article 1er

L'élection pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales, compétentes à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux relevant du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 susvisé et exerçant leurs fonctions dans les établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifié susvisée, aura lieu le lundi 26 mai 2003.

Article 2

Les listes des candidats seront reçues : au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers, bureau des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (P 3), 8, avenue de Ségur, 75700 Paris, jusqu'au lundi 14 avril 2003, à 18 heures.

Article 3

La liste des électeurs sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées n° 2003-10, en vente au prix de 10,63 EUR au Journal officiel, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.
Les électeurs visés par l'article 9 du décret n° 91-790 du 14 août 1991 modifié susvisé et ne figurant pas sur cette liste pourront présenter une demande d'inscription dans les quinze jours qui suivent cette publication.
Dans le même délai et pendant trois jours à compter de son expiration, des réclamations pourront être formulées contre les inscriptions ou omissions sur la liste électorale. Pour la computation des délais, les délais d'expédition postale feront foi.

Article 4

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 février 2003.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement simultané
du directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
et du chef de service :
Le sous-directeur
des profession médicales
et des personnels hospitaliers,
B. Verrier


supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
Election professionnelle relative au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière (liste électorale)

Hors classe

Alexis (Jacques), foyer occupationnel pour adultes, 14 Graye-Sur-Mer.
Assouline (Josiane), foyer départemental de l'enfance, 82 Montauban.
Autier (Claude), foyer de vie Le Puy-Sainte-Réparade, 13 Le Puy-Sainte-Réparade.
Balcon (Marcel), centre maternel départemental, 29 Brest.
Barbry (Stéphane), centre d'orientation scolaire et professionnel, 77 Annet-sur-Marne.
Barrau (Jean-Pierre), centre éducatif et de formation professionnelle, 37 Beaumont-en-Véron.
Batiot (Serge), foyer éducatif Dubreuil, 91 Orsay.
Beffrey (Jacques), foyer de l'enfance, 29 Quimper.
Bellin (Claude), foyer d'hébergement pour adultes handicapés, 76 Yvetot.
Benard (Jean-Claude), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Bernadat (Jean-Claude), centre d'accueil d'urgence Saint-Vincent-de-Paul, 75 Paris.
Billemont (Olivier), institut médico-pédagogique, 38 Meaudre.
Bischoff (Loïc), centre départemental de l'enfance, 83 Le Pradet.
Black (Philippe), centre départemental de l'enfance, 28 Champhol.
Blavet (Dominique), foyer de l'enfance, 37 La Membrolle-sur-Choisil.
Bonet (Jean-Jacques), centre de réinsertion Le Relais, 29 Quimper.
Bonnetain (Marie-Josèphe), centre de formation professionnelle, 78 Sonchamp.
Bouchere (Yves), institut médico-pédagogique à Moulins, 03 Coulandon.
Bougaut (Michel), atelier protégé, 50 Saint-James.
Bouillon (Sylviane), centre d'aide par le travail l'Espoir, 76 Fécamp.
Boulogne (Jacques), foyer de l'enfance, 59 Condé-sur-l'Escaut.
Bourigault (Alain), établissement social et médico-social départemental, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Bouygues (Michel), centre départemental de l'enfance et de la famille, 33 Eysines.
Boyon (Guy), centre d'aide par le travail, 57 Albestroff.
Briatte (Jean-Marc), unités polyvalentes nord, 59 Hem.
Brice (Jean-Jacques), centre d'aide par le travail, institut départemental d'aveugles, 13 Marseille.
Briens (Jean), institut pour aveugles et déficients visuels, 44 Vertou.
Brissy (Gilbert), établissement public médico-social, 49 Pouancé.
Burel (Denis), établissement public départemental, 54 Rosières-aux-Salines.
Cadart (Patrick), maison de l'enfance, 74 Taninges.
Caminade (Catherine), centre d'hébergement et de réinsertion sociale Le Tremplin, 44 Nantes.
Carlier (Marc), établissement départemental de l'enfance, 02 Saint-Quentin.
Carlier (Michel), établissement public pour enfants handicapés l'Estuaire, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Caron-Hue (Paulette), foyer pour adultes handicapés Grand-Large, 62 Outreau.
Casalis-Tomasi (Sylvaine), centre d'aide par le travail, 44 Savenay.
Casimir (Bernard), centre départemental de l'enfance et de la famille, 87 Nieul.
Chaumaz (François), institut médico-pédagogique Saint-Louis-du-Mont, 73 Chambéry.
Chiroleu (Henri), institut médico-éducatif départemental, 66 Perpignan.
Chirouter (Alain), maison de l'enfance, 59 Artres.
Cluzeau (Guy-Michel), centre Canteloup-Lavallée, 32 Saint-Clar.
Colson (Nadine), centre d'hébergement et de réinsertion sociale, 75 Paris.
Contey (Jean), institut médico-éducatif La Fédération, 55 Bar-le-Duc.
Cordier (Marie-Madeleine), institut de réhabilitation de la parole, 59 Ronchin.
Courtois (Yann), foyer départemental de l'enfance, 47 Pont-du-Casse.
Crétin (Paul), établissement public éducatif et social, 39 Dole.
Croize (Daniel), institut médico-professionnel, 56 Pontivy.
Cuzin (Anne-Marie), institut médico-éducatif, 76 Yvetot.
Cuzin (Michel), centre d'aide par le travail, 76 Yvetot.
Dandurand (Guy), foyer de l'enfance, 86 Poitiers.
Dauch (Patrick), foyer départemental d'aide sociale à l'enfance, 93 Villepinte.
De Araujo (Francis), centre d'aide par le travail et foyer d'hébergement du Plateau, 65 Lannemezan.
Decavele (Yves), centre d'aide par le travail à Baugé, 49 Saint-Martin-d'Arcé.
Deglane (Catherine), centre départemental d'accueil, 17 Saint-Martin-de-Ré.
Delahaye (Pierre-Marie), institut médico-professionnel départemental, 38 Claix.
Delattre (Michèle), institut médico-pédagogique, 62 Outreau.
Deluol (Brigitte), fondation Mélingue, 75 Paris.
Demolin (Yves), institut médico-éducatif, 62 Lens.
Demoulin (Jean-Philippe), institut médico-éducatif départemental, 08 Montcy-Notre-Dame.
Depret (Jean-Claude), centre d'aide par le travail, 62 Hersin-Coupigny.
Deruy (Nadine), foyer occupationnel Claude-Jourdain, 59 Trélon.
Deville (Robert), institut médico-social, 76 Bolbec.
Dhennin (Patrice), maison départementale de l'enfance et de la famille, 32 Auch.
Dillard (Jeanne-Marie), centre d'hébergement et de réadaptation sociale, 36 Châteauroux.
Domato (Marie-France), foyer de l'enfance, 59 Lille.
Druesnes (Jean-Claude), centre maternel Michelet, 75 Paris.
Dubois (Marc), établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapés, 62 Arras.
Ducastel (Jacques), institut médico-éducatif, 77 Fontenay-Trésigny.
Duchâteau (Armand), centre d'aide par le travail, 71 Blanzy.
Dumotier (Christian), établissement public départemental Alizé, 77 Rubelles.
Dupré (Michel), institut médico-pédagogique, 62 Arras.
Erbrech (Jacky), établissement public éducatif et social, 39 Dole.
Ernoul de La Chênelière (Georges), établissement pour infirmes moteurs, 59 Zuydcoote.
Estiez (Jean-Louis), foyer de l'enfance, 77 Meaux.
Etienne (Lydie), institut médico-éducatif, 28 Vernouillet.
Falcin (Angelo), centre maternel, 31 Toulouse.
Fenateu (Chantal), foyer Félix-Guilloux, 44 La Montagne.
Fernez (Gérard), foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, 06 Nice.
Finck (Simon), maison d'accueil spécialisée, 57 Petite-Rosselle.
Fournier (Philippe), établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, 59 Lille.
Fourno (Danielle), institut médico-éducatif, 67 Sélestat.
Fraboulet (Eugène), institut médico-éducatif, 87 Isle.
Freund (Michel), foyer départemental de l'enfance, 07 Privas.
Garand (Michel), institut médico-éducatif, 02 Saint-Quentin.
Gaudron (Jean), maison départementale de l'enfance et de la famille, 14 Caen.
Gilbon (Jean-Marc), foyer de l'enfance, 35 Chantepie.
Gougne (Michel), institut départemental de l'enfance et de la famille, 69 Bron.
Grillot (Gérard), foyer de l'enfance, 25 Besançon.
Grimault (Yves), institut départemental d'éducation, de formation et de soins, 35 Chantepie.
Grison (Daniel), foyer départemental pour adolescents, 44 Nantes.
Gruas (Pierre-Etienne), centre départemental de l'enfance et de la famille, 33 Eysines.
Guéry (Jean-Marie), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Guffroy (Alain), établissement public départemental de l'enfance et de la famille, 62 Arras.
Guignard (Michel), foyer de l'enfance, 36 Châteauroux.
Guillard-Petit (Françoise), foyer de vie pour handicapés, 36 Issoudun.
Hage (Xavier), centre maternel départemental, 60 Beauvais.
Hanquet (Patrick), institut médico-éducatif, 02 Liesse-Notre-Dame.
Hauser (Claude), maison d'accueil spécialisée, 52 Andelot-Blancheville.
Heniqui (Jean-Marie), centre de Harthouse, 67 Haguenau.
Herrent (Jacques), centre d'aide par le travail, 57 Petite-Rosselle.
Hibon (Jean-Pierre), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Huby (Noël), établissement d'accueil mère-enfant, 33 Gradignan.
Ihuel (Patrice), centre d'aide par le travail Saint-Quihouet, 22 Plaintel.
Ioos (Xavier), centre d'aide par le travail, 71 Tournus.
Jacquet (Rémy), institut médico-pédagogique, 31 Muret.
Jerretie (Gérard), institut médico-pédagogique, 87 Saint-Junien.
Joncour (Marie-Claire), centre maternel départemental, 29 Brest.
Josseaux (Annie), institut médico-éducatif, 02 Liesse Notre-Dame.
Jourdain (Serge), foyer de l'enfance, 75 Paris.
Jouy (Philippe), foyer départemental de l'enfance, 80 Amiens.
Julien (Patricia), foyer d'hébergement, Atelier de Jour, 76 Yvetot.
Jullien (Serge), centre départemental de l'enfance et de la famille, 23 Guéret.
Kaufmann (Francis), institut médico-éducatif, 88 Châtel-sur-Moselle.
Kempf (Jean-Luc), foyer de l'enfance, 88 Golbey.
Kergaravat (Daniel), institut médico-éducatif de Kerampuil, 29 Carhaix-Plouguer.
Kindt (Bernard), établissement social et médico-social départemental, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Labatut (Suzanne), institut médico-pédagogique, 35 Antrain.
Labelle (Lucien), établissement médico-pédagogique municipal, 78 Plaisir.
Lai (Jean-Claude), foyer départemental de l'enfance, 30 Nimes.
Landivaux (Jean-Pierre), foyer de l'enfance, 78 Versailles.
Landrodie (Marie-Claude), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Langlais (Marie-Christine), foyer de vie, 79 Mauléon.
Langlinay (Denis), Atelier protégé, 50 Saint-James.
Lansard (Guy), centre départemental de l'enfance, 50 Saint-Lo.
Laprade (Pierre), établissements médico-éducatifs Montaudran, 31 Toulouse.
Lavraud (Jacqueline), foyer de l'enfance, 92 Le Plessis-Robinson.
Le (Daniel), institut médico-pédagogique La Nichée, 68 Sainte-Marie-aux-Mines.
Lecaille (Jean-Luc), foyer d'hébergement pour adultes handicapés, 62 Sains-en-Gohelle.
Lecoeur (Maryvonne), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Lecrique (Yves), centre social d'Argonne, 55 Les Islettes.
Legros (Josiane), centre maternel, 92 Châtillon.
Leloup (François), institut médico-éducatif, 93 Saint-Denis.
Le Luc (Claude), foyer de vie, 85 Challans.
Lemahieu (Bertrand), foyer de l'enfance, 59 Bailleul.
Lenormand (Gérald), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Lepetit (Jean-Pierre), foyer Leclerc-Chauvin, 16 Angoulême.
Limare (Serge), foyer départemental pour adultes handicapés, 74 La Tour.
Lopes (Abel), centre de la petite enfance, 59 Lille.
Luc (Françoise), institut médico-éducatif, 71 Tournus.
Lucas (Bernard), foyer de l'enfance, 35 Chantepie.
Luzurier (Paul), établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, 62 Arras.
Macera (Serge), institut médico-éducatif et professionnel, 49 Beaufort-en-Vallée.
Maillet (Francine), foyer de l'enfance, 59 Monceau-Saint-Waast.
Mainfonds (Marc), centre départemental de l'enfance et de la famille, 64 Anglet.
Mamier (Jean-Pierre), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Martinez (Mireille), institut médico-éducatif, 13 La Roque-d'Antheron.
Mattioda (Daniel), établissement public communal pour personnes handicapées, 79 Niort.
Maubisson (Luc), foyer occupationnel, 11 Cuxac-Cabardes.
Mear (François), institut médico-éducatif, 22 Plaintel.
Messager (Charles), institut médico-éducatif départemental Léopold-Heder, 973 Cayenne.
Meunier (Marie-France), maison départementale de l'enfance et de la famille, 58 Nevers.
Meyer (Nicole), centre maternel départemental, 61 Alençon.
Michelitz (Gérard), institut médico-éducatif départemental Jean-Pierre-Jamson, 33 Coutras.
Miot (Sylviane), centre Ailhaud-Castelet, 24 Boulazac.
Montes (Danièle), foyer départemental de l'enfance, 81 Albi.
Montoya (Marie-Josée), établissement public départemental, 54 Rosières-aux-Salines.
Montreer (Michel), institut médico-éducatif, 41 Mareuil-sur-Cher.
Morel (Christian), centre psychothérapique du Glandier, 19 Arnac-Pompadour.
Muller (Jean-Jacques), foyer de l'enfance, maison de la protection, 67 Strasbourg.
Muller (Jean-Marie), foyer de l'enfance, 77 Rubelles.
Mytych (Christian), centre d'aide par le travail, 88 Neufchâteau.
Nassiet (Bernadette), centre de rééducation et de formation professionnelle, 95 Groslay.
Nicolle (Michel), institut médico-éducatif, 79 Niort.
Noblot (Georges), établissement public départemental, accueil familial Le Charmeyran, 38 La Tronche.
Oudart (Serge), centre départemental de l'enfance et de la famille, 31 Toulouse.
Pages (Jean-Claude), institut médico-éducatif, 63 Chamalières.
Paratte (Joëlle), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Person (Gérard), institut médico-éducatif, 89 Tonnerre.
Petit (Didier), foyer de l'enfance Marie-Bequet-de-Vienne, 75 Paris.
Pintiau (Nicole), foyer de l'enfance Les Recollets, 75 Paris.
Piton (Denis), institut médico-éducatif, 41 Crouy-sur-Cosson.
Poitevin (Jean), institut le Val Mandé, 94 Saint-Mandé.
Prioreschi (Georges), maisons de l'enfance et de la famille, 13 Marseille.
Rablat (Odile), foyer de l'enfance, 71 Châtenoy-le-Royal.
Renaud (Alain), foyer d'accueil de l'enfance, 76 Elbeuf.
Richard (Marc-Vincent), institut médico-pédagogique Les Tilleuls, 20 Santa-Maria-di-Lota.
Richard (Patrice), foyer Les Magnolias, 67 Bischwiller.
Ripoche (Pierre), foyer départemental de l'enfance, 44 Saint-Sébastien-sur-Loire.
Rivoal (Ginette), maison d'enfants Le Belvédère, 38 Corenc.
Rommelaere (Alain-Georges), centre d'aide par le travail, 62 Isbergues.
Rouch (Georges), maison d'accueil specialisée Les Alouettes, 51 Châlons-sur-Marne.
Roussel (Pierre), foyer d'accueil adultes handicapés, 87 Châteauneuf-la-Forêt.
Rudloff (Guy), maison d'accueil spécialisée, 57 Lorquin.
Sainson (Richard), centre Arthur-Lavy, 74 Thorens-Glières.
Sarre (Christian), centre départemental du travail protégé centre d'aide par le travail, 87 Isle.
Schwab (Jean-Pierre), foyer départemental de l'enfance, 70 Vesoul.
Soufflot (Henri), établissement public éducatif et social, 39 Dole.
Sudron (Alain), Les Ateliers de Cheney, 89 Cheney.
Tassy (Jean-Paul), centre de rééducation de l'ouie et de la parole, 12 Rodez.
Tentorini (Yves), maison d'accueil spécialisée, 42 Saint-Chamond.
Thellier (Gilles), foyer de l'enfance, 66 Perpignan.
This (Gérard), établissement d'enseignement pour déficients, 22 Saint-Brieuc.
Tison (Bernard), centre maternel départemental, 59 Lambersart.
Tomasella (Laurent), Repos maternel, 33 Gradignan.
Toullier (Marcel), foyer départemental de l'enfance, 40 Mont-de-Marsan.
Toury (Jean-Luc), pouponnière Paul-Manchon, 92 Antony.
Trahin (Christian), institut médico-professionnel, 25 Novillars.
Trinquier (Jean-Pierre), centre d'aide par le travail, 65 Castelnau-Rivière-Basse.
Urbanczyk (Stéphane), institut départemental de jeunes sourds, 44 Nantes.
Vaast-Goblot (Chantal), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Vallet (Jacques), maison départementale de l'enfance, 01 Bourg-en-Bresse.
Varignon (Thierry), centre hospitalier, 22 Lannion.
Verdebout (Alain), centre d'accueil et de soins Dessaigne, 41 Rilly-sur-Loire.
Vernis (Jean-Marc), centre départemental de l'enfance, 56 Vannes.
Vidard (Geneviève), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Vidot (Pierre), institut médico-éducatif, 26 Monteléger.
Viguier (Patrick), institut médico-éducatif de Chancepoix, 77 Château-Landon.
Vincent (Pierre), maison de l'enfance, 74 Taninges.
Vlaeminck (Christian), centre d'aide par le travail, 80 Gézaincourt.
Vouaux (Gérard), centre pour polyhandicapés, 88 Thaon-les-Vosges.
Vuillermoz (Pierre), institut médico-éducatif Camille-Veyron, 38 Bourgoin-Jallieu.
Weissenburger (Pierre), centre d'hébergement Nansouty, 33 Bordeaux

Classe normale

Adin (Jacqueline), foyer départemental de l'enfance, 972 Saint-Joseph.
Allegraud-Beasse (Eun-Ha), centre départemental de l'enfance et de la famille, 41 Pontlevoy.
Allemand (Dominique), institut médico-pédagogique Les Trois-Lucs, 13 Marseille.
Amadou (Jean-François), établissement social et médico-social départemental, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Andrieux (Frédéric), institut médico-éducatif Camille-Veyron, 38 Bourgoin-Jallieu.
Audo (Isabelle), maison d'accueil spécialisée, 25 Quingey.
Bach (Michel), foyer de l'enfance, 68 Colmar.
Badell (Henri), institut médico-éducatif du Haut-Var, 83 Salernes.
Bailleul (Chantal), foyer de l'enfance, 59 Haubourdin.
Balas (Lydie), foyer François-Constant, 33 Libourne.
Barazer (Vincent), centre d'hébergement et de réinsertion sociale Relais des Carrières, 75 Paris.
Bawedin Lambert (Madeleine), foyer Sully, 78 Le Mesnil-Saint-Denis.
Beasse (Jean-René), centre d'accueil et de soins Dessaigne, 41 Rilly-sur-Loire.
Beghin (Michèle), unités polyvalentes, 59 Lille.
Bichot (Alain), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Boissinot (Thierry), foyer départemental de l'enfance, 24 Périgueux.
Bonvalot (Corinne), foyer départemental de l'enfance, 21 Ahuy.
Bordas (Jean-Paul), foyer de l'enfance, 37 La Membrolle-sur-Choisil.
Bordessoulles-Desortiaux (Annie), centre maternel, 75 Paris.
Bottiau (Jean-Pierre), centre départemental de l'enfance, 83 Le Pradet.
Boucher (Dominique), maison d'enfants La Bouchatte, 03 Chazemais.
Bouigues (Philippe), foyer départemental de l'enfance, 89 Auxerre.
Bouverat (Gilles), institut médico-éducatif départemental, 77 Claye-Souilly.
Brelle (Béatrice), foyer de l'enfance, 974 Saint-Pierre.
Camalet (Jacqueline), centre départemental de l'enfance et de la famille, 31 Toulouse.
Camus-Pimpaud (Dominique), centre de l'enfance, 63 Chamalières.
Candela (Sylviane), foyer Esti, 38 Saint-Martin-d'Hères.
Cario-Le Gouadec (Hélène), centre de l'enfance Henri-Fréville, 35 Chantepie.
Carpentier (Jean-Paul), foyer de l'enfance, 59 Lille.
Castellon (Michelle), institut médico-éducatif, 41 Herbault.
Cavasin (Muriel), institut médico-éducatif, 26 Montélimar.
Cellai (Marie-Claude), maisons de l'enfance et de la famille, 13 Bouches-du-Rhône.
Charollois-Marx (Béatrice), foyer de vie, 32 Monferran-Saves.
Chevrier (Claude), centre de formation professionnelle, 77 Montevrain.
Coletta (Annie), centre d'accueil médico-éducatif spécial, 14 Graye-sur-Mer.
Colliat (René), institut médico-éducatif, 62 Calais.
Collin-Perochon (Marie-Agnès), centre hospitalier spécialisé, 54 Laxou.
Cologer (Christiana), institut médico-éducatif Harthouse, 67 Haguenau.
Cometa (Joseph), foyer départemental de l'enfance, 76 Le Tilleul.
Cometa (Yolande), institut médico-éducatif, 76 Le Havre.
Comte (Catherine), foyer La Prairie, 24 Bourdeilles.
Cordier (Sylviane), centre de formation professionnelle, 78 Villepreux.
Courtial (Claudie), foyer départemental de l'enfance, 30 Nîmes.
Curtelin (Brigitte), établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, 62 Arras.
Davard (Nicolas), centre Arthur-Lavy, 74 Thorens-Glières.
De Guibert (Armelle), centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pauline-Roland, 75 Paris.
De Larebeyrette (François), institut départemental d'actions médico-sociales, 86 Poitiers.
Debieve (Hélène), institut médico-éducatif, 84 Avignon.
Delannoy-Valetic (Béatrice), établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapés, 62 Arras.
Descamp (Pierre), établissement public médico-social, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Dewas (Psylvia), foyer départemental Le Relais, 94 Vitry-sur-Seine.
Dordain (Serge), maison d'accueil spécialisée, 79 Niort.
Douarin (René), foyer départemental de l'enfance, 40 Mont-de-Marsan.
Drouet (Gérard), établissement public départemental autonome Le Village-du-Fier, 74 Argonay.
Dubois (Caroline), établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, 59 Lille.
Dumenil (Fabrice), foyer départemental de l'enfance, 17 Puilboreau.
Dumestre-Martel (Christine), foyer Esti, 38 Saint-Martin-d'Hères.
Durand (Benoît), institut médico-éducatif, 65 Campan.
Evain (Jérôme), foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, 06 Nice.
Eyrolle (Michel), relais de la Poterne des Peupliers, 75 Paris.
Fardeau (Jean-Pierre), établissement public, 56 Grandchamp.
Faucitano (Christelle), foyer départemental de l'enfance, 66 Perpignan.
Faure (Monique), foyer de selves, 24 Sarlat-la-Caneda.
Felices-Pacaud (Martine), centre départemental de l'enfance, 46 Cahors.
Ferre (Patrick), centre maternel, 78 Versailles.
Flodrops (Michel), maison d'enfants Pierre-Rayer, 14 Anctoville.
Focqueu (Jean-Jacques), centre d'aide par le travail, 34 Le Caylar.
Fogola (Jean-Pierre), centre d'aide par le travail, 63 Cunlhat.
Foucat (Françoise), institut départemental de jeunes sourds, 63 Clermont-Ferrand.
Gabalda (Isabelle), institut Le Val Mandé, 94 Saint-Mandé.
Gachon (Lionel), foyer départemental de l'enfance et de la famille, 34 Montpellier.
Gasulla (Michel), foyer de vie pour handicapés, 36 Perassay.
Gaubout-Deschamps (Florence), centre maternel Ledru-Rollin, 92 Fontenay-aux-Roses.
Gaulier (Jean-Louis), foyer départemental de l'enfance, 42 Saint-Etienne.
Gautier (Jean-Louis), centre d'aide par le travail, 22 Plemet.
Gilles-Garaud (Danielle), centre d'aide par le travail, 44 Savenay.
Girardot (Virginie), foyer départemental de l'enfance, 17 Saintes.
Godard (Yves), foyer départemental d'aide sociale à l'enfance, 93 Villepinte.
Godrie (Alain), maison d'enfants à caractère social, Réseau Villas, 84 Avignon.
Goebel-Charles (Estelle), foyer de l'enfance, 49 Angers.
Gonnin (Patricia), centre départemental de l'enfance et de la famille, 33 Eysines.
Gralepois (Louis-Marie), foyer occupationnel, 44 Pontchâteau.
Gryman (Christine), atelier protégé, 50 Saint-James.
Gueguen (Rachel), foyer occupationnel, 44 Corcoué-sur-Logne.
Guery (Anne-Marie), foyer d'hébergement, 76 Maromme.
Guery (Hélène), institut Vancauwenberghe, 59 Zuydcoote.
Hamard-Costa (Geneviève), foyer d'hébergement pour adultes handicapés, 41 Azé.
Haristouy (Sophie), centre de nuit Leydet, 33 Bordeaux.
Hayoun (Sultana), institut médico-pédagogique, 93 Livry-Gargan.
Helleboid (Colette), centre d'aide par le travail, 42 Saint-Priest-en-Jarez.
Heuze (Serge), institut médico-éducatif, 35 Chantepie.
Holle (Frédérique), centre maternel départemental, 60 Beauvais.
Huiban (Gwenaëlle), maison départementale de l'enfance et de la famille, 14 Caen.
Isopo (Bruna), institut médico professionnel, 60 Ribécourt-Dreslincourt.
Issot (Marie-Claire), maison d'accueil spécialisée, 42 Saint-Jean-Bonnefonds.
Jacquemin-Guérin (Delphine), centre d'hébergement féminin, 51 Reims.
Jaspard-Delannoy (Arlette), centre maternel départemental, 30 Nîmes.
Jean (Philippe), centre départemental de l'enfance, 50 Saint-Lô.
Jehanno (Yves), institut départemental d'actions médico-sociales, 86 Poitiers.
Kieffer (Claude), centre départemental de l'enfance, 25 Besançon.
Labelle (Anne-Laure), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Lacroze (Emeline), institut Le Val Mandé, 94 Saint-Mandé.
Lahalle (Jean-Marie), institut médico-éducatif, 88 Mirecourt.
Lamaison (Jean-Michel), institut médico-éducatif départemental J, 33 Coutras.
Lassoujade (Françoise), foyer départemental de l'enfance, 85 La Roche-sur-Yon.
Lathiere (Yves), institut Gustave-Baguer, 92 Asnières-sur-Seine.
Laurent (Catherine), maison départementale de l'enfance et de la famille, 08 Warcq.
Le Caer (Marie-Antoinette), centre départemental de l'enfance, 83 Le Pradet.
Le Poullouin (Philippe), centre départemental de l'enfance, 22 Saint-Brieuc.
Le Queau (Robert), foyer de l'enfance de La Garenne, 29 Saint-Martin-des-Champs.
Lebas (Amélie), foyer de l'enfance, Fondation Borniche, 77 Mary-sur-Marne.
Lecocq (Jean-Charles), foyer départemental de l'enfance, 66 Perpignan.
Leduc (Jackie), maison d'accueil spécialisée, 53 Bais.
Lefèvre (Richard), cité de l'enfance, 92 Le Plessis-Robinson.
Lemaire (Alain), centre d'aide par le travail, 56 Pontivy.
Léonard (Eric), foyer de l'enfance, 88 Golbey.
Lepage (Philippe), centre maternel départemental, 18 Bourges.
Leroux (Didier), établissement public départemental de l'enfance et de la famille, 62 Arras.
Leroy (Sandra), foyer départemental de l'enfance, 89 Auxerre.
Letève (Karine), maisons de l'enfance et de la famille, 13 Marseille.
Lethiec (Gaëtan), maison d'enfance Saint-Henri, 89 Coulanges-sur-Yonne.
Levenez-Lecoq (Aude), institut médico-pédagogique, 35 Antrain.
Leymarie (Amélie), centre départemental de l'enfance et de la famille, 31 Toulouse.
Lhotelais (Gérald), foyer occupationnel et d'hébergement, 17 La Chapelle-des-Pots.
Lietout (Philippe), centre départemental de l'enfance, 76 Canteleu.
Lombardo (Bruno), institut médico-éducatif, 84 L'Isle-sur-la-Sorgue.
Magnoni (Angélique), établissement d'accueil mère-enfant, 33 Bordeaux.
Malterre-Liban (Isabelle), foyer parental de Rosan, 75 Paris.
Margot (Louis-Marie), institut médico-éducatif, 76 Grand-Couronne.
Mariage (José), maison d'enfants à caractère social, 40 Tarnos.
Marzorati (Sophie), institut pour aveugles et déficients visuels, 44 Vertou.
May (Jacques), institut médico-pédagogique et professionnel, 14 Saint-Sever.
Meolans-Sidobre (Maryline), centre départemental de l'enfance et de la famille, 87 Nieul.
Mercier (Richard), foyer départemental, 38 Saint-Egrève.
Meyer (Gilles), institut médico-professionnel Les Eparses, 90 Chaux.
Millan (Mario), centre départemental de l'enfance et de la famille, 33 Eysines.
Minne (Patricia), Les Ateliers de Cheney, 89 Cheney.
Monier (Roland), foyer de l'enfance, 84 Avignon.
Montagne (Jean-Luc), institut médico-pédagogique, 06 Menton.
Naimo (Claude), cité de l'enfance, 69 Bron.
Natu (Delphine), institut médico-éducatif Fontaine-Bouillant, 28 Champhol.
Nigou (Michel), centre d'aide par le travail, 09 L'Herm.
Olivier-Geoffroy (Christiane), établissement public éducatif et social, 39 Dole.
Ollive (Bertrand), maison d'enfants L'Arc-en-Ciel, 84 Carpentras.
Ouriemi (Joëlle), l'abri de nuit Sainte-Hélène, 75 Paris.
Pachnik (Pascale), centre d'aide par le travail, 22 Plemet.
Palie (Pierre-André), foyer de l'enfance, 93 Montfermeil.
Pallotta (Jacques), foyer de l'enfance, 12 Onet-le-Château.
Pambouc (Albert), institut médico-éducatif Le Logis de Vie, 79 Saint-Maxent-l'Ecole.
Pascal-Isimat-Mirin (Valérie), foyer du Mont-Clair, 47 Monclar.
Pecker (Sébastien), foyer départemental de l'enfance, 94 Villiers-sur-Marne.
Penel (Patrick), centre d'aide par le travail rural et équestre, 59 Montigny-en-Ostrévent.
Pérochon (Eric), institut médico-technique, 88 Neufchâteau.
Perriot (Dominique), centre d'accueil spécialisé, 04 Forcalquier.
Piers (Odile), maison d'accueil spécialisée, 44 Couëron.
Pietriga (Jean-Marc), institut médico-éducatif Edouard-Seguin, 58 Mesves-sur-Loire.
Portail (Sandrine), institut de rééducation, 81 Viane.
Portrait (Philippe), foyer de vie, 80 Tilloloy.
Poucet (Annie), foyer départemental de l'enfance, 95 Cergy.
Poulain (Xavier), centre de préformation, 14 Benerville-sur-Mer.
Prieur (Gilbert), institut de rééducation, 87 Oradour-Saint-Genest.
Provins (René), centre d'aide par le travail, 57 Lorquin.
Puech (Francis), foyer départemental de l'enfance, 34 Montpellier.
Rattenni (Alphonse), maison d'enfants Marie-Caizergues, 34 Montpellier.
Rault (Jean-Pierre), centre de l'enfance Henri-Fréville, 35 Chantepie.
Ricard (Didier), centre sanitaire et social pédagogique de l'enfance Chanteloup, 10 Sainte-Savine.
Richard (Jean-François), foyer départemental Lannelongue, 17 Saint-Trojan-les-Bains.
Rius (Pierre), établissement public départemental, 19 Servières-le-Château.
Romanelli (Carole), foyer de vie, 78 Plaisir.
Rousseaux (Jean-Rémi), foyer départemental de l'enfance, 40 Mont-de-Marsan.
Rouvière (Marie-Louise), foyer de l'enfance, 974 Sainte-Marie.
Rubera (Joëlle), maison départementale de l'enfance, 26 Bourg-lès-Valence.
Salle (Fanny), foyer occupationnel, 44 Saint-Brévin-les-Pins.
Sanchez-Funel (Mélanie), centre d'accueil spécialisé, 04 Forcalquier.
Sauveur (Yannick), établissement public départemental Henry-Marsoulan, 93 Montreuil.
Seigneuret (Dominique), établissement public départemental de l'enfance et de la famille, 62 Arras.
Senebier (Hervé), établissement public départemental Esti, 38 Saint-Martin-d'Hères.
Sicard (Estelle), institut départemental de l'enfance et de la famille, 91 Brétigny-sur-Orge.
Simeonin (Marie-France), centre départemental du travail protégé, 87 Isle.
Simoneau (Francine), foyer de vie Boulou, 19 Ligneyrac.
Sintive (Sylvain), maison départementale La Tiffardière, 79 Niort.
Sorel (Marie-Christine), foyer d'accueil, 75 Forges-les-Bains.
Stellitano (Jean-Pierre), centre d'hébergement et de réadaptation, 31 Toulouse.
Stoeffler (Marie-Odile), unités polyvalentes, 59 Lille.
Thirolle-Jourdan (Anne-Christine), institut départemental de l'enfance et de la famille, 91 Brétigny-sur-Orge.
Thomas (Chantal), centre d'aide par le travail, 44 Vertou.
Toly (Jean-Claude), maison départementale de l'enfance, 971 Les Abymes.
Trihan (Albane), institut départemental des aveugles, 94 Saint-Mandé.
Trinquier (Catherine), foyer d'hebergement P.-Despouey, 65 Castelnau-Rivière-Basse.
Van Compernol (Pascale), établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapés, 62 Arras.
Vogelweith (Sabrina), foyer de l'enfance Tandou, 75 Paris.
Zerbib (Gabriel), institut médico-éducatif du Tarn-et-Garonne, 40 Mimizan.