Bulletin Officiel n°2003-34

Arrêté du 9 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options, ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

SP 3 314
2537

NOR : MENP0301499A

(Journal officiel du 19 août 2003)

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques, modifié par les décrets n° 90-775 du 3 septembre 1990 et n° 92-297 du 30 mars 1992 ;
Vu l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options, ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2003 portant modification provisoire de la répartition des sièges du deuxième collège du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques dans les disciplines de type clinique,

Arrêtent :

Art. 1er. - Le tableau annexé à l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le tableau ci-après.

(Voir tableau pages suivantes.)

SECTIONSOUS-SECTIONT I T R ETYPEPREMIER COLLÈGEDEUXIÈME COLLÈGE
ElusNommésElusNommés
42 Morphologie et morphogenèse :
 01AnatomieMixte4242
 02Cytologie et histologieMixte4242
 03Anatomie et cytologie pathologiquesMixte6363
43 Biophysique et imagerie médicale :
 01Biophysique et médecine nucléaireBiologique6363
 02Radiologie et imagerie médicaleMixte6363
44 Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :
 01Biochimie et biologie moléculaireBiologique6363
 02PhysiologieMixte6363
 03Biologie cellulaireMixte4242
 04NutritionMixte4242
45 Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :
 01Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)Mixte6363
 02Parasitologie et mycologieMixte4242
 03Maladies infectieuses ; maladies tropicales(2 options)Clinique4221
46 Santé publique, enrivonnement et société :
 01Epidémiologie, économie de la santé et préventionMixte4242
 02Médecine et santé au travailMixte4242
 03Médecine légale et droit de la santéMixte4242
 04Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communicationMixte4242
47 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :
 01Hématologie ; transfusion (2 options)Mixte4242
 02Cancérologie ; radiothérapie (2 options)Mixte4242
 03ImmunologieMixte4242
 04GénetiqueMixte4242
48 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :
 01Anesthésiologie et réanimation chirurgicaleMixte4242
 02Réanimation médicaleClinique42--
 03Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique (2 options)Mixte4242
 04ThérapeutiqueMixte4242
49 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :
 01NeurologieClinique63--
 02NeurochirurgieClinique63--
 03Psychiatrie d'adultesClinique6321
 04PédopsychiatrieClinique42--
 05Médecine physique et de réadaptationClinique42--
50 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :
 01RhumatologieClinique6321
 02Chirurgie orthopédique et traumatologiqueClinique6321
 03Dermato-vénéréologieClinique63--
 04Chirurgie plastique, recontructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)Clinique42--
51 Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire :
 01PneumologieClinique6321
 02CardiologieClinique63--
 03Chirurgie thoracique et cardio-vasculaireClinique6321
 04Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire(2 options)Clinique4221
52 Maladies des appareils digestif et urinaire :
 01Gastroentérologie ; hépatologie (2 options)Clinique6321
 02Chirurgie digestiveClinique63--
 03NéphrologieClinique63--
 04UrologieClinique63--
53 Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :
 01Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement (2 options)Clinique8421
 02Chirurgie généraleClinique63--
54 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :
 01PédiatrieClinique8421
 02Chirurgie infantileClinique42--
 03Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)Clinique63--
 04Endocrinologie, diabète et maladies métaboliquesClinique63--
 05Biologie et médecine du développement et de la reproductionMixte4242
55 Pathologie de la tête et du cou :
 01Oto-rhino-laryngologieClinique63--
 02OphtalmologieClinique63--
 03Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieClinique42--

Art. 2. - Le tableau annexé à l'article 2 de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le tableau ci-dessous :

SECTIONSOUS-SECTIONT I T R E(1)(2)(3)
ElusNommésElusNommés
56 Développement, croissance et prévention :
 01Pédodontie31-31
 02Orthopédie dento-faciale31-31
 03Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale31-31
57 Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :
 01Parodontologie31-31
 02Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation31-31
 03Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)31-31
58 Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :
 01Odontologie conservatrice, endodontie31211
 02Prothèse (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)31211
 03Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie31-31
(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.
(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du prochain renouvellement du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques.
Art. 4. - Le directeur des personnels enseignants et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2003.

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye

Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty