| SS 2 223 3093 |
NOR : SANS0323556A
(Journal officiel du 23 septembre 2003)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations du 25 septembre 2002 ;
Vu l'avis du comité économique des produits de santé du 11 mars 2003 ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie ;
Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles,
Arrête :
Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), dans la section 1 « Implant cardiaque et vasculaire », à la sous-section 2 « Implants vasculaires », la rubrique « Implant endovasculaire dit "stent couvert ou non » est remplacé par :
| Implant endovasculaire dit « stent » couvert ou non couvert | ||
| La prise en charge du stent n'est assurée que dans les conditions et les indications précisées au 3155559, 3123536, 3160922, 3183604, 3159592, 3148677, 3183194. | ||
| 3155559 | Implant coronarien, quel qu'en soit le type (système de pose compris). | 841,52 |
| La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par lésion et d'un maximum de deux unités par artère. | ||
| La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires quel qu'en soit le diamètre ; - sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; - sténoses de greffons veineux ; - occlusions coronaires totales ; - accidents aigus de l'angioplastie : dissections, occlusions. | ||
| Dans le cas de dissection occlusive aiguë d'une artère, trois unités au maximum, par artère, peuvent être prises en charge. |
| CODE | RÉFÉRENCE | SOCIÉTÉ | TARIF (en euros)DATE DE FIN de prise en charge Implant coronarien dit « stent » à libération de produits actifs La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (lésions < 18 mm, vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose : patient diabétique ; lésion courte de petit vaisseau (moins de 15 mm de long et moins de 3 mm de diamètre) ; sténose de l'interventriculaire antérieure (IVA) proximale. Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde évolutif, une sténose de l'artère coronaire gauche égale ou supérieure à 50 %, une lésion cible ostiale ou une lésion présentant des calcifications ne pouvant être prédilatée, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter, une fraction d'éjection ventriculaire gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, à l'acier inoxydable ou au produit de contraste angiographique, et les femmes enceintes. En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de ce produit. L'implantation de ce produit doit être accompagnée d'un traitement anti-agrégant plaquettaire pendant au moins deux mois. La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par patient, sauf : en cas de dissection occlusive aiguë : trois unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum ; chez le patient diabétique pluritronculaire, en cas de contre-indication au pontage : une unité par artère (dans la limite de trois unités par patient) peut être prise en charge. Seules sont prises en charge les références suivantes : Longueur nominale 8 mm 13 mm 18 mm 23 mm 28 mm 33 mm 2,5 mm CRS08250 CRS13250 CRS18250 CRS23250 CRS28250 CRS33250 2,75 mm CRS08275 CRS13275 CRS18275 CRS23275 CRS28275 CRS33275 Diamètre nominal 3,0 mm CRS08300 CRS13300 CRS18300 CRS23300 CRS28300 CRS33300 3,5 mm CRS08350 CRS13350 CRS18350 CRS23350 CRS28350 CRS33350 4,0 mm CRS08400 CRS13400 CRS18400 CRS23400 CRS28400 CRS33400 | |
|---|---|---|---|---|
| La prise en charge est assurée pour le stent à libération de sirolimus suivant : | ||||
| 3123536 | Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, CORDIS, CYPHER, diam 2,5 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08250, CRS 13250, CRS 18250, CRS 23250, CRS 28250, CRS 33250. | CORDIS Europa NV | 2 110,00 EUR | 1er juillet 2008 |
| 3160922 | Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, CORDIS, CYPHER, diam 2,75 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08275, CRS 13275, CRS 18275, CRS 23275, CRS 28275, CRS 33275. | CORDIS Europa NV | 2 110,00 EUR | 1er juillet 2008 |
| 3183604 | Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, CORDIS, CYPHER, diam 3 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08300, CRS 13300, CRS 18300, CRS 23300, CRS 28300, CRS 33300. | CORDIS Europa NV | 2 110,00 EUR | 1er juillet 2008 |
| 3159592 | Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, CORDIS, CYPHER, diam 3,5 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08350, CRS 13350, CRS 18350, CRS 23350, CRS 28350, CRS 33350. | CORDIS Europa NV | 2 110,00 EUR | 1er juillet 2008 |
| 3148677 | Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, CORDIS, CYPHER, diam 4 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08400, CRS 13400, CRS 18400, CRS 23400, CRS 28400, CRS 33400. | CORDIS Europa NV | 2 110,00 EUR | 1er juillet 2008 |
| 3183194 | Implant pour lésions artérielles aortiques, rénales, iliaques ou fémorales, quel qu'en soit le type (système de pose compris) | 841,52 |
| La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité au maximum par artère, à l'exception du traitement des sténoses de l'artère iliaque primitive où deux stents au maximum peuvent être pris en charge. | ||
| La prise en charge est assurée, pour les lésions des artères aortiques, iliaques et fémorales, dans les indications suivantes : - dissections après dilatations ; - resténoses ; - dilatations insuffisantes après échec de dilatation par sonde à ballonnet ; - occlusions non aiguës ; - fistules artério-veineuses traumatiques ; - traumatismes vasculaires. | ||
| La prise en charge est assurée pour les lésions des artères rénales, dans les indications suivantes : - les lésions ostiales athéromateuses ; - les dissections après angioplastie. |
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie