Bulletin Officiel n°2004-5

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2003 relatif à la codification de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations du 16 juillet 2003 ;
Vu l'avis du comité économique des produits de santé du 16 décembre 2003 ;
Vu la convention du 19 décembre 2003 signée entre le comité économique des produits de santé et la société Boston Scientific SA,

Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), dans la section 1 « Implant cardiaque et vasculaire », à la sous-section 2 « Implants vasculaires », la rubrique « Implant endovasculaire dit "stent couvert ou non » est remplacée par ce qui suit.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Implants endovasculaires dits « stent » couverts ou non couverts
La prise en charge du stent n'est assurée que dans les conditions et les indications précisées au 3155559, 3123536, 3160922, 3183604, 3159592, 3148677, 3183194, 3113934, 3132475, 3178632 et 3112892.
3155559	Implant endovasculaire dit stent, coronarien	841,52
La prise en charge est assurée quel qu'en soit le type, dans la limite d'une unité par lésion et d'un maximum de deux unités par artère, système de pose compris. La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu'en soit le diamètre ; - sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; - sténoses de greffons veineux ; - occlusions coronaires totales ; - accidents aigus de l'angioplastie : dissections, occlusions.
Dans le cas de dissection occlusive aiguë d'une artère, trois unités au maximum, par artère, peuvent être prises en charge.
	Implant coronarien dit « stent » à libération (lib.) de produits actifs
	Elle est assurée pour les stents à libérations de produits actifs suivants :
	Société CORDIS Europa NV
La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (lésions < 18 mm, vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose : - patient diabétique ; - lésion courte de petit vaisseau (moins de 15 mm de long et moins de 3 mm de diamètre) ; - sténose de l'interventriculaire antérieure (IVA) proximale.
Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde évolutif, une fraction d'éjection ventriculaire gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, à l'acier inoxydable ou au produit de contraste angiographique, et les femmes enceintes.
Sont également exclues les lésions suivantes : une sténose du tronc commun non protégé de l'artère coronaire gauche, une lésion cible ostiale ou une lésion présentant des calcifications ne pouvant être prédilatée, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter.
En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de ce produit.
L'implantation de ce produit doit être accompagnée d'un traitement anti-agrégant plaquettaire pendant au moins deux mois.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par patient, sauf : - en cas de dissection occlusive aiguë : trois unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum ; - chez le patient diabétique pluritronculaire, en cas de contre-indication au pontage : une unité par artère (dans la limite de trois unités par patient) peut être prise en charge.
3123536	Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher, diam. 2,5 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08250, CRS 13250, CRS 18250, CRS 23250, CRS 28250, CRS 33250. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008	2 110,00
3160922	Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher, diam. 2,75 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08275, CRS 13275, CRS 18275, CRS 23275, CRS 28275, CRS 33275. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008	2 110,00
3183604	Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher, diam. 3 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08300, CRS 13300, CRS 18300, CRS 23300, CRS 28300, CRS 33300. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008	2 110,00
3159592	Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher, diam. 3,5 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08350, CRS 13350, CRS 18350, CRS 23350, CRS 28350, CRS 33350. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008	2 110,00
3148677	Implant coronarien, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher, diam. 4 mm. Seules sont prises en charge les références CRS 08400, CRS 13400, CRS 18400, CRS 23400, CRS 28400, CRS 33400. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008	2 110,00
	Société Boston Scientific SA
La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (lésions < 15 mm, vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : - patient diabétique ; - lésion courte de petit vaisseau (moins de 15 mm de long et moins de 3 mm de diamètre).
Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde évolutif, une intervention coronaire récente (< 30 jours), une fraction d'éjection ventriculaire gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, à l'acier inoxydable ou au produit de contraste angiographique, et les femmes enceintes.
Sont également exclues les lésions suivantes : une sténose du tronc commun non protégé de l'artère coronaire gauche, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter.
En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de cet implant.
L'implantation de cet implant doit être accompagnée d'un traitement anti-agrégant plaquettaire pendant au moins 6 mois.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par patient, sauf : - en cas de dissection occlusive aiguë : trois unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum ; - chez le patient diabétique pluritronculaire, en cas de contre-indication au pontage : une unité par artère (dans la limite de trois unités par patient) peut être prise en charge.
3113934	Implant coronarien, stent à lib. de paclitaxel, Boston, Taxus, diam. 2,5 mm. Stent à libération de paclitaxel Taxus Express². Seules sont prises en charge les références H7493800108250, H7493800112250, H7493800116250, H7493800120250, H7493800124250. Date de fin de prise en charge : 1er février 2009	1 675,00
3132475	Implant coronarien, stent à lib. de paclitaxel, Boston, Taxus, diam. 2,75 mm. Stent à libération de paclitaxel Taxus Express². Seules sont prises en charge les références H7493800108270, H7493800112270, H7493800116270, H7493800120270, H7493800124270, H7493800128270, H749380013270. Date de fin de prise en charge : 1er février 2009	1 675,00
3178632	Implant coronarien, stent à lib. de paclitaxel, Boston, Taxus, diam. 3,0 mm. Stent à libération de paclitaxel Taxus Express². Seules sont prises en charge les références H7493800108300, H7493800112300, H7493800116300, H7493800120300, H7493800124300, H7493800128300, H7493800132300. Date de fin de prise en charge : 1er février 2009	1 675,00
3112892	Implant coronarien, stent à lib. de paclitaxel, Boston, Taxus, diam. 3,5 mm. Stent à libération de paclitaxel Taxus Express². Seules sont prises en charge les références H7493800108350, H7493800112350, H7493800116350, H7493800120350, H7493800124350, H7493800128350, H7493800132350. Date de fin de prise en charge : 1er février 2009	1 675,00
3183194	Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral
841,52
La prise en charge est assurée pour lésions artérielles aortiques, rénales, iliaques ou fémorales, quel qu'en soit le type, système de pose compris.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité au maximum, par artère, à l'exception du traitement des sténoses de l'artère iliaque primitive où deux stents au maximum peuvent être pris en charge.
Elle est assurée pour les lésions des artères aortiques, iliaques et fémorales, dans les indications suivantes : - dissections après dilatations ; - resténoses ; - dilatations insuffisantes après échec de dilatation par sonde à ballonnet ; - occlusions non aiguës ; - fistules artério-veineuses traumatiques ; - traumatismes vasculaires.
La prise en charge est assurée pour les lésions des artères rénales, dans les indications suivantes : - les lésions ostiales athéromateuses ; - les dissections après angioplastie.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Arrêté du 15 janvier 2004 modifiant le chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale