Note de service DAGPB/SRH1D n° 2004-331 du 9 juillet 2004 relative à l'avancement de grade dans le corps des médecins inspecteurs de santé publique, au titre de l'année 2005

NOR : SANG0430346N

(Texte non paru au Journal officiel)

Date d'application : immédiate.
Texte abrogé ou modifié : décret n° 91-1025 du 7 octobre 1991.
Annexes : Fiche de proposition de promotion.
Annexe I : liste des médecins inspecteurs de santé publique promouvables au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique.
Annexe II : liste des médecins inspecteurs en chef de santé publique promouvables au grade de médecin général de santé publique.

Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, le ministre de la santé et de la protection sociale, la ministre de la famille et de l'enfance, la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle à Mesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de l'administration centrale (pour exécution) ; Madame et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour exécution]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour exécution]) En vue de la préparation des tableaux d'avancement pour l'année 2005, qui seront examinés à la CAP du 19 novembre 2004, je vous serais obligé de bien vouloir me faire parvenir, sur le modèle ci-joint, vos propositions de promotion aux grades supérieurs concernant les médecins inspecteurs de santé publique relevant de votre autorité.
Je vous rappelle qu'en application des dispositions du décret n° 2000-956 du 29 septembre 2000 portant nouveau statut particulier des médecins inspecteurs de santé publique :
1. Peuvent être nommés médecins généraux les médecins inspecteurs en chef de santé publique ayant atteint le 5e échelon de leur grade.
2. Peuvent être nommés médecins inspecteurs en chef les médecins inspecteurs de santé publique ayant atteint le 5e échelon de leur grade et justifiant de trois années de services effectifs dans le corps.
Dans la mesure où plusieurs agents d'un même service seraient proposés, ils devraient l'être par ordre de mérite, le critère de l'ancienneté dans le corps ou à la résidence ne devant être utilisé que pour départager les dossiers d'égale valeur professionnelle ; quoi qu'il en soit, le classement retenu devra être précisé.
J'appelle votre attention sur la nécessité de motiver vos propositions, le fait de remplir les conditions statutaires n'étant pas en soi suffisant.
De plus, il est indispensable que vous émettiez un avis motivé, pour chacun des médecins inspecteurs de santé publique et des médecins inspecteurs en chef de santé publique remplissant les conditions de promotion ci-dessus rappelées, que cet avis soit favorable ou défavorable.
Vous trouverez en annexe I la liste des médecins inspecteurs de santé publique promouvables au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique et, en annexe II, la liste des médecins inspecteurs de santé publique en chef promouvables au grade de médecin général de santé publique.
Je vous engage à vérifier que les agents affectés dans vos services qui remplissent les conditions pour être inscrits sur les tableaux d'avancement aux grades de médecin inspecteur en chef de santé publique et de médecin général de santé publique figurent bien sur ces listes et me tenir informée de toute anomalie que vous pourriez éventuellement constater.
Enfin, il doit être porté à votre connaissance qu'à ce jour le tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2004 n'a pu, pour des raisons tendant à la situation budgétaire globale du corps, être réalisé dans sa totalité. Mes services mettent tout en oeuvre pour qu'il soit déroulé dans son intégralité d'ici à la fin de l'année.
Il vous appartient donc, sauf objection dûment motivée, de proposer à nouveau, au titre du tableau d'avancement 2005, les agents mentionnés dans la liste ci-dessous :
M. Vincenti (François) ;
M. Mallat (Eric), détaché ;
Mme Gerhart (Catherine) ;
Mme Gohin-Perio (Bénédicte) ;
M. Raimondeau (Jacques), détaché.
J'attacherai du prix à recevoir vos propositions dans les meilleurs délais possibles et au plus tard pour le vendredi 8 octobre 2004, date de réception au bureau SRH1D : direction de l'administration générale, du personnel et du budget, service des ressources humaines, première sous-direction, deuxième bureau des personnels des services déconcentrés (SRH1D), 18, place des Cinq-Martyrs-du-Lycée-Buffon, 75696 Paris Cedex 14, fax : 01-40-56-84-14.
Les propositions parvenues ultérieurement seront considérées comme irrecevables.
J'appelle votre attention sur le préjudice susceptible d'être subi par des médecins inspecteurs de santé publique dont la proposition d'avancement de grade ne pourrait être soumise à la commission administrative paritaire pour cause de transmission hors délais au bureau SRH1D.

Pour les ministres et par délégation :
La sous-directrice de la gestion
du personnel,
M. Brun-Eychenne

FICHE DE PROPOSITION DE NOMINATION AU CHOIX DES MÉDECINS
INSPECTEURS DE SANTÉ PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNÉE 2005
Proposition pour l'avancement au grade de :
médecin général de santé publique*
médecin inspecteur en chef de santé publique*
Identification de l'agent

Nom :
Prénom :
Date de naissance :
Affectation :
Grade :Echelon :
Fonctions exercées actuellement (détailler les attributions) :

Fonctions et attributions antérieures

Critères d'appréciation
Compétences professionnelles

Sens de l'organisation

Relations de travail

Avis et signature du directeur

Cet avis écrit doit exprimer la valeur professionnelle de l'agent et ses aptitudes à exercer les fonctions d'un grade supérieur.
Rang préférentiel : à confirmer lorsque plusieurs agents du service sont proposés.
N° ...

ANNEXE I

LISTE DES MÉDECINS INSPECTEURS DE SANTÉ PUBLIQUE PROMOUVABLES AU GRADE DE MÉDECIN INSPECTEUR EN CHEF DE SANTÉ PUBLIQUE AU TITRE DU TABLEAU D'AVANCEMENT 2005
1. Adonias (Gisèle) ;
2. Alayrangues (Gilles) ;
3. Allie (Marie-Pierre) ;
4. Anglade (Cécile) ;
5. Argaud (Doriane) ;
6. Avargues (Marie-Christine) ;
7. Bach (Benoît) ;
8. Bachelet (Sourbe) (Marie-Christine) ;
9. Bagnis (Olivier) ;
10. Baldi (Catherine) ;
11. Bonhomme (Isabelle) ;
12. Bouillin (Dominique) ;
13. Boullaud (Michel) ;
14. Brechat (Pierre-Henry) ;
15. Brun (Nadège) ;
16. Brusquet (Anne) ;
17. Burlat (Philippe) ;
18. Capdepon (Pascal) ;
19. Caprioli (Antoine) ;
20. Chagnon (Véronique) ;
21. Colonnier (Annette) ;
22. Couhier (Yves) ;
23. Coulon (Laurence) ;
24. Coz (Jean-Marie) ;
25. Creusvaux (Hervé) ;
26. Cuenot (Marie-Paule) ;
27. D'Acremont (Marie-France) ;
28. Dahmane (Nadia) ;
29. De Thy De Severac (Hélène) ;
30. De Vernejoul (Dominique) ;
31. Delettre (Dominique) ;
32. Demingeon (Annie) ;
33. Dennetiere Mahoudeau (Geneviève) ;
34. Descamps (Catherine) ;
35. Dorlencourt (Fabienne) ;
36. Douceron (Hervé) ;
37. Doutreix (Julia) ;
38. Dufraisse (Marie-Pierre) ;
39. Dugleux (Véronique) ;
40. Duponchel (Jean-Luc) ;
41. Durandin (Florence) ;
42. El M'Rini (Tariq) ;
43. Erault (Chantal) ;
44. Faibis (Isabelle) ;
45. Faliu (Bernard) ;
46. Faure (René) ;
47. Fillebeen (Catherine) ;
48. Fleischmann (Marie-George) ;
49. Fur (Madeleine) ;
50. Gailhaguet (Anne-Marie) ;
51. Garcin (Marie-Christine) ;
52. Garnier (Philippe) ;
53. Gerome (Dominique) ;
54. Goux (Francis) ;
55. Guiraudie (Brigitte) ;
56. Hervy (Catherine) ;
57. Jamet (Pierre) ;
58. Laporte-Arramendy (Jean-Bernard) ;
59. Le Goff-Mevel (Dominique) ;
60. Le Tourneau (Béatrice) ;
61. Lecomte (Etienne) ;
62. Legrand (Dominique) ;
63. Lery (Richard) ;
64. Lugat (Martine) ;
65. Luminet (Béatrice) ;
66. Manach (Nadine) ;
67. Manigat (Marie-Jacqueline) ;
68. Marquestaut (Odile) ;
69. Mckenzie (Anne-Marie) ;
70. Meslet (Bruno) ;
71. Mevel (Alain) ;
72. Mikaeloff (Caroline) ;
73. Mottin (Dominique) ;
74. Munoz-Rivero (Manuel) ;
75. Nguyen (Ahn-Dao) ;
76. Ohayon (Alain) ;
77. Olagnier (Valérie) ;
78. Olender (Serge) ;
79. Omez (Françoise) ;
80. Perez (Alain) ;
81. Peters (Sylvie) ;
82. Philippon (Jean-François) ;
83. Picon (Blandine) ;
84. Pingeon (Jean-Pierre) ;
85. Polac (Ilana) ;
86. Poulat (Elisabeth) ;
87. Pouvelle (Maxime) ;
88. Pouyanne (Pierre) ;
89. Ruck (Grégory) ;
90. Salines (Emmanuelle) ;
91. Salvio (Carole) ;
92. Scheidegger-Cano (Suzanne) ;
93. Sellier (Claire) ;
94. Senemaud (Béatrice) ;
95. Seraphin (Jean) ;
96. Serre-Lacharnay (Christiane) ;
97. Servas (Véronique) ;
98. Sicard (Frédéric) ;
99. Simonet (Françoise) ;
100. Sobecki (Yolande) ;
101. Soudan (Serge) ;
102. Stoll (Jeanine) ;
103. Terrier (Guy) ;
104. Terve (Jacqueline) ;
105. Terzan (Laurence) ;
106. Thierry (Bertrand) ;
107. Tholly (Françoise) ;
108. Tilmont (Brigitte) ;
109. Veyrat (Stéphane) ;
110. Viller (Frédérique) ;

ANNEXE II

LISTE DES MÉDECINS INSPECTEURS EN CHEF DE SANTÉ PUBLIQUE PROMOUVABLES AU GRADE DE MÉDECIN GÉNÉRAL DE SANTÉ PUBLIQUE AU TITRE DU TABLEAU D'AVANCEMENT 2005
1. Abou-Saleh (Marie-José) ;
2. Achard (Liliane) ;
3. Alexandre (Josette) ;
4. Alvado (Georges) ;
5. Angèle (Jean-Marc) ;
6. Armougon (Jocelyne) ;
7. Arrighi (Isabelle) ;
8. Bachelard (Claude) ;
9. Bacher (Jacques) ;
10. Bara (Christine) ;
11. Baratchart-Saidah (Béatrice) ;
12. Barbail (Anne) ;
13. Barrès (Martine) ;
14. Belec (Michel) ;
15. Ben Brahim (Carole) ;
16. Ben Hamida (Pascal) ;
17. Bensadoun (Martine) ;
18. Bernard (Catherine) ;
19. Berteau (Frédéric) ;
20. Bessette (Dominique) ;
21. Boissonnat (Vincent) ;
22. Bonnard (Catherine) ;
23. Bouchet (Mireille) ;
24. Bouret (Marie-José) ;
25. Bouvier (Christine) ;
26. Bouvier-Jensen (Nicole) ;
27. Bretagne (Elisabeth) ;
28. Briand (Alain) ;
29. Broche (Béatrice) ;
30. Brunet (Lucie) ;
31. Candillier (Charles) ;
32. Caulier (Sylvie) ;
33. Charlet (Francis) ;
34. Charron (Martine) ;
35. Chastan (Sylvie) ;
36. Chaud (Pascal) ;
37. Chodorge (Elisabeth) ;
38. Choulot (Marie-Jeanne) ;
39. Cicchelero (Valérie) ;
40. Ciolino (Brigitte) ;
41. Clément (Sylvie) ;
42. Colmant (Alain Didier) ;
43. Communal (Marie-José) ;
44. Comolet (Thierry) ;
45. Costes (Josette) ;
46. Cotrelle (Benoît) ;
47. Coustillas (Monique) ;
48. Csaszar-Goutchkoff (Michel) ;
49. Cuisinet (Chantal) ;
50. Dagoury (Marie-José) ;
51. D'Almeida (Benoît) ;
52. Damon (Michel) ;
53. Daniel (Juliette) ;
54. Daoud (Walid) ;
55. Dartiguenave (Catherine) ;
56. Daviot (Pierre) ;
57. De Belleville (Anne-Marie) ;
58. Debionne (François-Paul) ;
59. Decrop (François-Xavier) ;
60. Derrien (Juliette) ;
61. Desbordes (Marie-Hélène) ;
62. Deshayes (Françoise) ;
63. Desouches (Anne-Marie) ;
64. Deutsch (Paule) ;
65. Di Palma (Marc) ;
66. Diederichs (Odile) ;
67. Donnard (Jean-François) ;
68. Doumergue (Thierrry) ;
69. Dreuil (Daniel) ;
70. Dubois (Henri) ;
71. Dubois (Marie-claire) ;
72. Dufriche (Odile) ;
73. Dumay (Françoise) ;
74. Dumont (Chantal) ;
75. Dumont (Marie-Claude) ;
76. Durand (Anne-Marie) ;
77. Duteurtre (Jean-Philippe) ;
78. Duval (Christine) ;
79. Fabre (Marthe) ;
80. Ferrero (Alain) ;
81. Florentin (Chantal) ;
82. Fraisse (Agnès) ;
83. François (Catherine) ;
84. Galabru (Françoise) ;
85. Garde (Xavier) ;
86. Gaspari (Danièle) ;
87. Gerhart (Catherine) ;
88. Goarant (Jean-Yves) ;
89. Gohin-Perio (Bénédicte) ;
90. Gossel (Sylvie) ;
91. Gouezel (Pascal) ;
92. Gremy (Michel) ;
93. Grollemund-Argellies (Vérène) ;
94. Guiberteau (Michèle) ;
95. Guillaumot (Pierre) ;
96. Guillemin (Marie-Aleth) ;
97. Gul (Jean-Pierre) ;
98. Haeringer-Cholet (Anouk) ;
99. Helfer (Bernadette) ;
100. Helynck (Brigitte) ;
101. Hemery (Charles) ;
102. Huguet (Dominique) ;
103. Jabot (Yveline) ;
104. Jandin (Françoise) ;
105. Jannin (Jean) ;
106. Jean (Eveline) ;
107. Jeannot (Agnès) ;
108. Joseph (Olivier) ;
109. Julian (Anne-Barbara) ;
110. Kerjan (André) ;
111. Kessalis (Nicole) ;
112. La Ruche (Guy) ;
113. Labro (Robert) ;
114. Lachamp (Elisabeth) ;
115. Lahoute (Christian) ;
116. Lajoinie (Guy) ;
117. Lanckriet (Charles) ;
118. Landreau (Dominique) ;
119. Lapalisse (Ghislaine) ;
120. Largeau (Françoise) ;
121. Laurens-Berge (Françoise) ;
122. Le Bars (Jacqueline) ;
123. Le Goas (Annie) ;
124. Lecadet-Morin (Christine) ;
125. Lechuga (Paul) ;
126. Lefeuvre (Brigitte) ;
127. Lemonnier (Jacqueline) ;
128. Lingk (Dominique) ;
129. Lize-Guilhot (Françoise) ;
130. Loens (Isabelle) ;
131. Lombard-Legrand (Catherine) ;
132. Macarry (Annie) ;
133. Maigret (Brigide) ;
134. Malatre (Xavier) ;
135. Mallat (Eric) ;
136. Manetti (Suzanne) ;
137. Marquis (Françoise) ;
138. Marquis (Michel) ;
139. Masini (Brigitte) ;
140. Merle (Françoise) ;
141. Millard (Jean-Claude) ;
142. Milor (Evelyne) ;
143. Mirland (François) ;
144. Montalvo (Marie-Odile) ;
145. Montigny (Joëlle) ;
146. Mora (Monique) ;
147. Moreau-Crepeaux (Sophie) ;
148. Mure (Martine) ;
149. Namias (Jocelyn) ;
150. Navel (Anne-Marie) ;
151. Nicoulet (Isabelle) ;
152. Norval (Pierre-Yves) ;
153. Nuiaouet Tran Quyet Chinh (Elisabeth) ;
154. Paclot (Catherine) ;
155. Patureau (Jacqueline) ;
156. Peccoud (André) ;
157. Petit (Hubert) ;
158. Petitjean (François) ;
159. Piau (Christine) ;
160. Pilon (Béatrice) ;
161. Piquet (Eliane) ;
162. Polycarpe (Marie-Joseph) ;
163. Pommellet (Catherine) ;
164. Ponge (Agnès) ;
165. Ponssard (Marie-Claude) ;
166. Pontroue (Gisèle) ;
167. Pouyade (Henriette) ;
168. Prodhon (Hélène) ;
169. Puech (Olivier) ;
170. Raimondeau (Jacques) ;
171. Raymond (Geneviève) ;
172. Rey (Sylvie) ;
173. Riffaud (Anne) ;
174. Ripert (Michel) ;
175. Rogez (Pascale) ;
176. Rolland (Jacqueline) ;
177. Ruch (Martine) ;
178. Sanquer (Marie-Anne) ;
179. Sarda (Jean) ;
180. Sassier (Dominique) ;
181. Schouler (Corinne) ;
182. Schvoerer (Marie-Claire) ;
183. Serfaty (Annie) ;
184. Servat (Martine) ;
185. Sesboue (Claire) ;
186. Sgro (Hélène) ;
187. Tahrat (Anne-Marie) ;
188. Thiolet (Jean-Michel) ;
189. Thull (Sylvie) ;
190. Tissot (Frédéric) ;
191. Tramoni (Marie-Claire) ;
192. Troussier (Thierry) ;
193. Valadie-JeanneL (Martine) ;
194. Vanneste-Bergis (Marie-Thérèse) ;
195. Vegas (Robert) ;
196. Verite (Elisabeth) ;
197. Vernet (Alain) ;
198. Vezinet (William) ;
199. Viannez-Gaide (Anne-Marie) ;
200. Villarubias (Marie-Pierre) ;
201. Vincenti (François) ;
202. Vinot (Aline) ;
203. Wennagel (Christian) ;
204. Wluczka (Marc) ;
205. Zaslavsky (Marie-Claude) ;
206. Zimmermann (Geneviève) ;