La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) lance une enquête sur la situation des établissements hébergeant des adultes et familles en difficulté sociale (personnes sans domicile, personnes confrontées à la prostitution, personnes victimes de violences, etc.).
Cette enquête - dite enquête ES 2004 - se déroulera au début de l'année 2005 et décrira la situation de ces établissements en 2004. Elle comporte les volets suivants : l'activité des établissements dans l'année (nombre de places, nombre de personnes accueillies...), le personnel en place, une description des personnes accueillies dans l'établissement et une description des personnes ayant quitté l'établissement au cours de l'année. Vous trouverez ci-joint le questionnaire tel qu'il se présentait lors de la dernière enquête de ce type (datant de 1997). La conception du questionnaire de l'enquête ES 2004 est en cours de finalisation et son contenu sera proche de celui de 1997.
Le champ de l'enquête ES est constitué pour partie des établissements agréés par le ministère, à partir des listes figurant dans le répertoire FINESS. Compte tenu de la diversité des modalités d'accueil des personnes en difficulté, ce champ a été étendu et portera également sur les associations et les CCAS qui, conventionnés au titre de l'aide au logement temporaire, aident des personnes en difficulté à se loger temporairement. Pour mener à bien cette opération, il vous est demandé de dresser la liste exhaustive de toutes les associations et de tous les CCAS conventionnés au titre de l'ALT dans votre département ainsi que quelques éléments les concernant (adresse, téléphone, capacité d'accueil...).
Dans un premier temps, avant le 9 juillet 2004, il vous est demandé de transmettre par courrier électronique à Solveig Vanovermeir (solveig.vanovermeir@sante.gouv.fr) les coordonnées (fonction, téléphone et adresse électronique) de la personne qui sera responsable de cette opération au sein de votre direction, ainsi que le nombre d'organismes concernés et le nombre total de places bénéficiant de l'ALT. Dans un second temps, la DREES contactera le responsable de cette opération afin de fixer la liste détaillée des informations demandées et les modalités techniques de cette opération. Cette liste devra être finalisée pour le 1er septembre 2004.

La directrice de la recherche, des études,
de l'évaluation et des statistiques,
M. Elbaum