| SP 3 335 2481 |
NOR : SANH0422824A
(Journal officiel du 25 août 2004)
Par arrêtés du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 27 juillet 2004, sont détachés, en application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-1346 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps de directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents dont les noms suivent :
M. Bourigault (Alain), directeur hors classe de l'établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Briens (Jean), directeur hors classe de l'institut public pour aveugles et déficients visuels, à Vertou (Loire-Atlantique), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 24 février 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Burel (Denis), directeur hors classe du carrefour d'accompagnement public social, établissement public de travail protégé, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Casalis-Tomasi (Sylvaine), directrice hors classe du centre d'aide par le travail, à Savenay (Loire-Atlantique), est placée en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er octobre 2003, dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement ;
M. Dauch (Patrick), directeur hors classe du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Bobigny (Seine-Saint-Denis), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Faure (Monique), directrice hors classe de la fondation de Selves, à Sarlat-la-Canéda (Dordogne), est placée en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er août 2004, dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement ;
M. Fournier (Philippe), directeur hors classe de l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Guillard-Petit (Françoise), directrice hors classe du centre de soins communal pour polyhandicapés, à Issoudun (Indre), est placée en position de service détaché du 1er janvier 2002 au 1er avril 2005 dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement.