| AG 6 2669 |
NOR : SANX0430487S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et L. 5323-1 et R. 5263-3 ;
Vu la décision du 9 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques les personnalités scientifiques dont les noms suivent :
M. Anton (Robert) ;
Mme Assier (Haudrey) ;
Mme Baillet (Arlette) ;
M. Berny (Philippe) ;
Mme Bolzinger (Marie-Alexandrine) ;
Mme Brum-Bosquet (Michèle) ;
Mme Dutertre-Catella (Hélène) ;
M. Fourniat (Jacky) ;
M. Marti-Mestre (Gilbert) ;
Mme Martini-Morel (Marie-Claude) ;
Mme Mielcarek (Christine) ;
Mme Pecquet (Catherine) ;
Mme Pense (Anne-Marie) ;
Mme Rambourg (Marie-Odile) ;
Mme Seiller (Monique) ;
Mme Sella (Odile) ;
Mme Vian (Laurence) ;
M. Xicluna (Alain).
Article 2
Mme Martini-Morel (Marie-Claude).
Article 3
La directrice de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et des biocides est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et de la protection sociale.
Fait à Saint-Denis, le 9 juillet 2004.
Le directeur général,
J. Marimbert