| SP 2 261 2730 |
NOR : SANM0423121V
(Journal officiel du 10 octobre 2004)
Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :
N° 1039 : Achillée millefeuille PPH (rév. 10e) ;
N° 1040 : Busserole PPH (rév. 10e) ;
N° 1041 : Cyprès PPH (rév. 10e) ;
N° 1042 : Galéopsis douteux PPH (rév. 10e) ;
N° 1043 : Lierre terrestre PPH (rév. 10e) ;
N° 1044 : Matricaire PPH (rév. 10e) ;
N° 1045 : Mouron rouge PPH (rév. 10e) ;
N° 1046 : Charbon du maïs PPH (rév. NTPP 1015) ;
N° 1047 : Sanguisorbe (organes souterrains de).
Pendant toute la durée de l'enquête publique, et dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, les projets de notes techniques Pro Pharmacopoea (NTPP) sont disponibles :
Sur le site : www.afssaps.sante.fr, dans la rubrique documentation et publications, pharmacopée, monographies en enquête publique ;
Par courrier : à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex.
Les observations devront être envoyées à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, ou à l'adresse suivante : pharmacopeefrancaise@afssaps.sante.fr.