Masse salariale

Pour un suivi rénové des dépenses liées aux personnels dans les hôpitaux publics

Dans un hôpital public, la masse salariale – c’est-à-dire les dépenses liées aux personnels – représentent entre 60 et 85 % des dépenses totales. Sa bonne gestion, corrélée à celle des effectifs, est une nécessité absolue pour les décideurs hospitaliers. Dans le contexte de la tarification à l’activité (T2A) qui régit le financement des hôpitaux, cela est encore plus vrai et doit conduire à une analyse globale de la gestion économique des équipes.

La gestion des effectifs et de la masse salariale est marquée par une grande complexité technique, qui s’appuie sur des représentations budgétaires et comptables parfois difficiles à appréhender pour les non-spécialistes et qui doit prendre en compte les nombreux aléas inhérents à la gestion des personnels. C’est pourquoi il est apparu essentiel à la DGOS de mettre à la disposition des gestionnaires hospitaliers un outil permettant une lecture dynamique de la masse salariale.

PNG - 88.8 ko

En 2013, un comité de pilotage ainsi qu’un groupe de travail ont été mis en place pour procéder à la publication d’une version actualisée du précédent guide méthodologique diffusé par le ministère.
Celle-ci intègre une définition partagée des composantes de la masse salariale et une méthode commune d’évaluation de ses évolutions, avec un objectif : faciliter le dialogue de gestion des établissements de santé.

pdf Guide méthodologique de suivi de la masse salariale Téléchargement (2.9 Mo)

 

La prochaine étape, prévue au cours du 1er semestre 2015, est la réalisation d’un guide de pilotage des effectifs et de la masse salariale, ainsi que des restitutions de données collectées à partir des systèmes d’information de ressources humaines (SIRH).

 

Composition du comité de pilotage Composition du groupe de travail
Fédération hospitalière de France (FHF) Jérôme Lartigau, maître de conférences au CNAM
Conférence des directeurs de centre hospitalier (CH) Clément Corriol, DGOS
Conférence des directeurs généraux de centre hospitalier universitaire (CHU) Eric Guyader, directeur du CH de Beauvais
Conférence des directeurs généraux d’agence régionale de santé (ARS) Pascal Gaudron, DAM du CHU de Limoges
Agence nationale d’appui à la performance (ANAP) Luc Geoffroy, contrôleur de gestion au GH Pitié-Salpêtrière
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) Eric Chollet, DRH de l’AP-HP
Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) Annabelle Fada, consultante et formatrice CNEH
Direction générale de l’offre de soins (DGOS) Isabelle Bory, direction centrale du SSA
Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) Gérard Stark, directeur budget et contrôle de gestion, CHU de Strasbourg

 


Source :
Direction générale de l’offre de soins (DGOS)
Sous-direction des ressources humaines du système de santé (RH2S)
Bureau Etudes d’impact métiers et masse salariale (RH5)
14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-RH5[@]sante.gouv.fr