Prévention des intoxications

Le monoxyde de carbone (CO) est une des principales causes d’intoxication accidentelle en milieu domestique. L’intoxication dite chronique ne peut être décelée que par des médecins de famille, des auxiliaires médicaux ou sociaux qui effectuent des visites à domicile.

Prévention individuelle : Que faire chez soi ?

Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent :

- Avant l’hiver, faites vérifier vos installations de chauffage et vos conduits de fumée par un professionnel qualifié.

- Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation du logement et à une bonne utilisation des appareils à combustion : aérez au moins 10 minutes par jour et ne bouchez jamais les aérations de votre logement.

- N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : brasero, barbecue, cuisinière, etc.

- Si vous devez installer des groupes électrogènes, placez-les impérativement à l’extérieur des bâtiments.

- Ne faites jamais fonctionner les chauffages d’appoint en continu : ils sont conçus pour une utilisation brève et par intermittence uniquement.

(En savoir plus
Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (INPES)

Prévention collective : les actions de la Direction Générale de la Santé

Le nombre annuel de décès par intoxication au CO (hors incendies et suicides) est passé de près de 300 cas à la fin des années 1970 à une centaine de cas entre 2000 et 2004, correspondant à une diminution des taux de mortalité annuels de plus de 75% en 20 ans. Cependant la persistance de ces accidents tous les ans dès le début de la période de chauffe montre combien les efforts déployés pour lutter contre ces intoxications doivent encore être intensifiés. A cette fin, les pouvoirs publics ont entrepris un certain nombre d’actions de prévention pouvant être regroupées en 4 axes d’intervention :

La surveillance des intoxications

Un dispositif national de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone a été élaboré en 2005 par la Direction Générale de la Santé et la Direction de la Sécurité Civile. Ce dispositif, confié à l’Institut de Veille Sanitaire, a pour but une meilleure connaissance des circonstances, des causes et des conséquences pour la santé de ces intoxications.

La sécurisation des logements et des installations

Le Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone détermine les exigences à respecter pour prévenir les intoxications oxycarbonées dans les locaux existants et les constructions nouvelles.

De plus, la réglementation a été renforcée par la mise en place d’un diagnostic des installations intérieures de gaz de plus de quinze ans au moment de la vente d’un logement (Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique et à l’état de l’installation intérieure de gaz dans certains bâtiments.).

L’entretien de votre chaudière par un professionnel qualifié est obligatoire et doit être effectué chaque année : (Décret n° 2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts.

Toute chaudière dont la puissance est comprise entre 4 et 400kW doit faire l’objet d’un entretien> [1] tous les ans. Ceci concerne les chaudières au fioul, au gaz, au bois, au charbon, multicombustibles, etc. Les opérations devant être effectuées par le professionnel qualifié lors de cet entretien sont fixées par la réglementation. Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts.)

En particulier, une mesure du taux de monoxyde de carbone (CO) dans l’air ambiant du local où se trouve la chaudière doit être effectuée par le professionnel qualifié qui effectue l’entretien annuel de la chaudière (Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts. et Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts.). Cette mesure de CO est obligatoire pour toutes les chaudières (à l’exception des chaudières étanches pour lesquelles cette mesure peut être réalisée).
- Si ce taux est inférieur à 20 ppm, la situation est normale.
- S’il est compris entre 20 et 50 ppm, il y a une anomalie dans le fonctionnement de votre appareil.
Des investigations complémentaires sont nécessaires. Ces investigations peuvent être réalisées au cours de la visite ou faire l’objet de prestations complémentaires
- S’il est supérieur à 50 ppm, la situation met en évidence un danger grave et immédiat nécessitant la mise à l’arrêt immédiate de la chaudière jusqu’à la remise en service dans les conditions normales de fonctionnement.

Pour accompagner la mise en œuvre de cette nouvelle réglementation sur l’entretien annuel des chaudières, le ministère en charge de la santé a contribué à l’élaboration d’un guide pratique sur l’entretien annuel des chaudières ; guide élaboré par le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie

Que penser des détecteurs de monoxyde de carbone ?
Il existe sur le marché des détecteurs de monoxyde de carbone, pour lesquels des procédures d’évaluation sont en cours. Cependant, ces détecteurs ne suffisent pas pour éviter les intoxications. La prévention des intoxications passe donc prioritairement par l’entretien et la vérification réguliers des appareils à combustion, la bonne ventilation des locaux et l’utilisation appropriée des chauffages d’appoint.

Prévention des intoxications dans les lieux de culte

Dans les lieux de spectacles ou de culte une utilisation trop longue des panneaux-radiants peut provoquer des intoxications au monoxyde de carbone. Il est interdit de préchauffer les locaux équipés de panneaux-radiants avant les manifestations.

Source :

Direction générale de la santé
Sous direction Prévention des risques liés à l"environnement et à l’alimentation
Bureau EA2 - Environnement intérieur, accidents de la vie courante et maladies du travail
14, avenue Duquesne - 75007 Paris

[1Lorsque le bâtiment est équipé d’une chaudière individuelle, l’entretien s’effectue à l’initiative de l’occupant, sauf disposition contraire prévue dans le bail. Pour les chaudières collectives, l’entretien est effectué à l’initiative du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires de l’immeuble. La visite annuelle d’entretien peut prendre la forme d’un contrat ou d’une visite ponctuelle.