Comprendre l’étiquetage d’un produit cosmétique

Afin d’informer les consommateurs et utilisateurs professionnels de produits cosmétiques, l’étiquetage de ces produits doit contenir obligatoirement un certain nombre d’indications.

Description du produit

La fonction du produit doit être indiquée, sauf si elle ressort clairement de sa présentation. Les précautions d’emploi sont signalées ainsi que d’éventuelles indications concernant des précautions particulières à observer pour les produits cosmétiques à usage professionnel. Le poids ou le volume sont mentionnés lorsqu’ils sont supérieurs à 5 g ou 5 ml.

Doivent également figurer sur l’étiquette, le nom ou la raison sociale et l’adresse de la personne responsable, le pays d’origine du produit dans le cas d’une importation et le numéro du lot de fabrication ou la référence permettant l’identification du produit cosmétique.

Liste des ingrédients

La liste des ingrédients composant le produit est établie dans l’ordre décroissant de leur importance en termes de poids ou de volume. Les ingrédients dont la concentration est inférieure à 1% peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la concentration est supérieure à 1%.

Les termes « parfum » ou « aroma » indiquent la présence d’ingrédients ayant pour vocation à parfumer le produit. S’il s’agit de substances susceptibles de provoquer des allergies, elles doivent être détaillées dans la liste des ingrédients.

Tout ingrédient présent sous la forme d’un nanomatériau doit être clairement indiqué dans la liste des ingrédients. Le nom de l’ingrédient est suivi de la mention [nano].

Durée de conservation du produit

La date jusqu’à laquelle le produit continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme aux exigences de sécurité pour la santé doit être indiquée lorsqu’elle est inférieure à 30 mois. Il s’agit de la date de durabilité minimale . Elle est composée du mois et de l’année et précédée de la mention « à utiliser de préférence avant fin » ou d’un symbole représentant un sablier (voir ci-dessous).

Lorsque la date de durabilité minimale est supérieure à 30 mois, l’étiquette mentionne la durée pendant laquelle le produit est sûr après son ouverture et peut être utilisé sans dommages pour le consommateur. Il s’agit de la période de conservation maximale . Elle est mentionnée en mois ou années et précédée d’un symbole représentant un pot ouvert (voir ci-dessous).

Que représentent ces symboles ?

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Ce symbole indique que les précautions particulières et la liste des ingrédients se trouvent sur une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe ou attachée.

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Ce symbole signifie que le produit, avant ouverture , se conserve pendant la durée indiquée à côté du symbole. C’est la date de durabilité minimale


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Ce symbole signifie que le produit, après ouverture , se conserve pendant la durée indiquée à côté du symbole. C’est la période de conservation maximale après ouverture.

Cas des produits présentés non préemballés, emballés sur le lieu de vente ou préemballés en vue de leur vente immédiate

Ces produits doivent être munis, sur eux-mêmes ou à proximité immédiate, sans risque de confusion, d’une affiche, d’un écriteau ou de tout autre moyen approprié comportant les mentions obligatoires indiquées ci-dessus.

Source
Direction générale de la santé
Sous-direction de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Bureau des dispositifs médicaux et des autres produits de santé
14, avenue Duquesne
75007 Paris