Autres travaux

État des lieux de la démographie des chirurgiens-dentistes

Dans le cadre de ses missions étendues en 2010, l’ONDPS doit proposer chaque année aux ministres de la santé et de l’enseignement supérieur le nombre et la répartition des effectifs de professionnels de santé à former : après les médecins, les pharmaciens et les sages-femmes, l’observatoire élaborera des propositions pour les dentistes à partir de 2014 (pour la rentrée 2015).

Un état des lieux de cette profession a été dressé courant 2013 afin d’appréhender au préalable :
- les principales caractéristiques de sa démographie et de son activité actuelles ;
- les éventuelles disparités régionales (description, recherche de facteurs explicatifs) ;
- les éléments d’information susceptibles d’éclairer des évolutions prévisibles, tant en termes de besoins que d’offre de soins.

Ce travail s’est appuyé sur les réflexions et informations d’un groupe de travail composé de :
- Mme Laurence Bancquart, Responsable de l’Unité de gestion des professions médicales, Pôle Santé publique, ARS Nord-Pas-de-Calais ;
- Mme Evelyne Belliard, Cheffe du Bureau de la démographie et des formations initiales (RH1), DGOS ;
- Dr Christian Couzinou, Président du Conseil national de l’Ordre des chirurgiens-dentistes (CNOCD) ;
- M. Gauthier Dot, Président de l’Union nationale des étudiants en chirurgie-dentaire (UNECD) ;
- Mme Danièle Duglué, Chef de projet CCAM dentaire, Département des actes (DACT), CNAMTS ;
- Pr Robert Garcia, Président de la Conférence des doyens des facultés de chirurgie-dentaire ;
- Dr Myriam Garnier, Présidente de la commission démographie du CNOCD ;
- Mme Fanny Mikol, Cheffe du Bureau des Professions de santé (BPS), DREES ;
- Mme Hedda Weissmann, Responsable du Département des professions de santé, CNAMTS.

L’ONDPS a également reçu l’aide du bureau d’études Plein Sens.

pdf Etat des lieux de la démographie des chirurgiens-dentistes Téléchargement (1.2 Mo)
pdf Prise en charge de la santé de l’enfant - Travaux et conclusions de la (...) Téléchargement (1 Mo)


Les études "Métiers"

  • Le métier d’orthophoniste : Étude sur les champs d’interventions des orthophonistes :
    pdf Etude sur le métier d’orthophoniste Téléchargement (1.2 Mo)
  • Le métier de chirurgien dentiste, caractéristiques actuelles et évolutions :
    pdf Le métier de chirurgien dentiste : caractéristiques actuelles et (...) Téléchargement (916.9 ko)

    Une étude qualitative / Elsa RIGAL et Julie MICHEAU (PLEIN SENS)

  • Le bloc chirurgical : Diversité des pratiques et des articulations avec les autres services :
    pdf Le bloc chirurgical : Diversité des pratiques et des articulations avec les (...) Téléchargement (791.3 ko)
  • Le métier de pharmacien : contenu et perspectives du rôle de premier recours :
    pdf Le métier de pharmacien : contenu et perspectives du rôle de premier (...) Téléchargement (736.5 ko)

Auditions des professions de santé

Des auditions de l’ensemble des professions de santé sont organisées afin d’actualiser les données et les analyses recueillies de 2004 à 2005 (cf. le tome 3 du rapport ONDPS 2005).
Présidées par le Professeur Berland, ces auditions rassemblent des représentants de chaque spécialité ou métier. Elles se déroulent avec la participation de représentants des doyens de facultés de médecine, des internes et des étudiants en médecine, des chefs de clinique assistants, de la CNAMTS, des directions concernées du Ministère de la Santé et des sports et de la DGESIP, du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

Les comptes rendus sont mis en ligne au fur et à mesure :

pdf Compte-rendu de l’audition des Anatomo-cytopathologistes Téléchargement (234.8 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Chirurgiens généraux, viscéraux et (...) Téléchargement (92.2 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Ergothérapeutes Téléchargement (62.5 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Gynécologues médicaux Téléchargement (200.4 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Internistes Téléchargement (102.1 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Néphrologues Téléchargement (129.3 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Neurologues Téléchargement (152.6 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Oncologues Téléchargement (594.2 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Ophtalmologistes Téléchargement (607.5 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Orthophonistes Téléchargement (682.8 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Oto-rhino-laryngologistes Téléchargement (249.6 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Pédiatres Téléchargement (151.7 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Psychiatres Téléchargement (87.1 ko)
pdf Compte-rendu de l’audition des Radiologues Téléchargement (386.3 ko)
pdf Compte rendu de l’audition des Sages-femmes Téléchargement (294.6 ko)


Coopération et délégation de tâches entre professions de santé

Cette recommandation traite des nouvelles formes de coopérations entre professionnels de santé, définies comme une nouvelle répartition de tâches existantes ou la répartition de nouvelles tâches entre professionnels de santé. Leur objectif est d’améliorer la qualité de la prise en charge des patients.
Les nouvelles formes de coopération constituent une opportunité d’évolution du système de santé en termes d’attractivité des professions de santé, de qualité de la prise en charge des patients et d’efficience. Cependant, elles se heurtent à des freins importants liés aux modalités de formation et au cadre d’exercice des professions de santé. Des évolutions structurelles apparaissent souhaitables. Cette recommandation propose de favoriser le développement de ces nouvelles formes de coopération dans un objectif d’amélioration de la qualité du système de santé grâce à :

- la rénovation de l’offre de formation initiale et continue
- la refondation du cadre juridique de définition des professions, sur la base d’un référentiel de missions et non plus uniquement d’actes prédéterminés ;
- la valorisation des coopérations à travers la rémunération ou les perspectives de carrière ;
- la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement visant à garantir l’intérêt et la qualité des nouvelles formes de coopération.

→ Consulter l’ensemble des documents HAS en collaboration avec l’ONDPS sur le site de la HAS et le

pdf rapport "Cinq expérimentations de coopération et de délégation de tâches entre (...) Téléchargement (1.3 Mo)


Les résultats de l’enquête INCa-ONDPS sur les jeunes oncologues et pathologistes

L’enquête INCa-ONDPS a été menée au 1er trimestre 2011 et porte sur 214 oncologues médicaux, radiothérapeutes et anatomo-cytopathologistes ayant obtenu leur DES entre 2000 et 2007 et ayant achevé leur post-internat. Elle vise à apporter un éclairage sur leur mobilité entre la formation et l’installation, les modes d’exercice et les critères qui ont conduit les choix d’installation.
Elle montre notamment que 63 % des spécialistes interrogés exercent dans l’inter-région où ils ont effectué leur internat et 77 % dans l’inter-région de leur post-internat. Par ailleurs, 70 % des jeunes spécialistes interrogés sont salariés (77 % des femmes, 58 % des hommes ont opté pour ce mode d’exercice), 25 % sont libéraux exclusifs et 5 % ont un exercice mixte. 90 % se déclarent satisfaits de leur mode et lieu d’exercice actuels. Enfin, leur charge de travail hebdomadaire est estimée à plus de 44 heures en moyenne pour les salariés et 43 heures pour les libéraux.
Cette enquête INCa-ONDPS sur les jeunes oncologues et pathologistes répond à la nécessité d’anticiper les besoins en effectifs médicaux, notamment en oncologie médicale, en radiothérapie et en anatomo-cytopathologie. Simultanément, il convient de s’attacher à leur répartition adéquate sur le territoire pour assurer une égalité d’accès aux soins, et d’élaborer des stratégies d’action pour les régions confrontées à un faible renouvellement de leurs spécialistes.
Deux rapports INCa-ONDPS sur la démographie médicale sont déjà parus, ils portent sur les métiers de la cancérologie et sur les métiers du diagnostic biologique du cancer.

pdf Mobilité, choix d’installation, modes d’exercice des jeunes oncologues et (...) Téléchargement (1.8 Mo)


Les conditions d’installation des médecins en ville dans 5 pays européens

En France, le système de santé est fondé historiquement sur une gestion différenciée de l’offre de soins : planificatrice et étatisée dans le secteur des établissements de santé (par exemple carte sanitaire et autorisation de lits et d’équipements lourds après 1970, SROS après 1991, etc.), de tradition libérale et conventionnelle dans le secteur de ville.
Ainsi, l’essentiel de la régulation de la médecine de ville est réalisée, en amont de l’installation, par le biais des dispositifs qui s’appliquent aux flux d’étudiants (places ouvertes au numerus clausus par UFR à l’issue du concours de fin de première année - PACES - et épreuves classantes nationales - ECN - qui déterminent pour tous les étudiants ayant validé leur second cycle d’études, les postes d’internat ouverts par spécialité et UFR).

Les dispositifs qui tendent à organiser l’offre de ville sont beaucoup plus récents et conservent le statut de correctifs incitatifs : il s’agit en particulier de la loi HPST de juillet 2009 qui impose aux nouvelles ARS de définir le maillage pertinent de leur région (les territoires de santé) et d’y organiser les soins de premier recours en ville ou encore le Pacte Santé Territoire de décembre 2012 qui crée les praticiens territoriaux de médecine générale (PTMG).

Cette situation a conduit l’Observatoire national de la démographie des professions de santé à s’interroger sur les dispositifs qui, dans quelques pays européens proches, sont destinés à orienter l’installation des médecins en ville.

L’étude est complétée, dans un second volume, par des monographies par pays : Allemagne, Belgique, Espagne, Pays-Bas et Royaume-Uni.

→ Consulter le rapport sur les conditions d’installation des médecins en ville en France et dans 5 pays européens :

pdf Consulter le rapport sur les conditions d’installation des médecins en ville (...) Téléchargement (1.7 Mo)
pdf Consulter les monographies sur les conditions d’installation des médecins en (...) Téléchargement (2.4 Mo)


Étude sur Les mobilités internationales des quatre professions de santé : flux entrants et sortants des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens

Dans la continuité de ses travaux qui traitent sous des angles différents de la gestion et de la pertinence des dispositifs de régulation de la démographie des professions de santé qui, en France, s’exerce principalement sur les flux d’étudiants, l’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) a souhaité approfondir l’analyse dans quelques pays européens.

Ainsi, après une première étude sur Les conditions d’installation des médecins en ville en France et dans cinq pays européens (Allemagne, Belgique, Espagne, Pays-Bas et Royaume-Uni), réalisée en collaboration avec Ylios, qui s’interrogeait sur la diversité des dispositifs destinés à orienter l’installation des médecins en ville, l’ONDPS publie une seconde étude sur Les mobilités internationales des quatre professions de santé : flux entrants et sortants des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens qui paraît aujourd’hui. Réalisée en collaboration avec la Fédération nationale des observatoires régionaux de santé (FNORS), elle a pour objectif :

- de procéder à une description exhaustive et historique de l’environnement réglementaire (français et européen) des flux d’étudiants et de diplômes étrangers et de cerner le stock et les flux de professionnels diplômés à l’étranger, de nationalité étrangère ou française, qui s’installent en France ;
- de définir très précisément les données statistiques disponibles en la matière, tant en termes de flux entrants que sortants (taux d’évaporation des diplômés français).

A travers ces deux études, qui ont bénéficié de l’engagement et de l’apport d’un grand nombre d’acteurs de la santé, l’ONDPS espère apporter un éclairage utile sur la situation actuelle notamment d’une croissance récente et importante des installations de professionnels à diplôme étranger, en particulier pour les médecins et les chirurgiens-dentistes, et préconise que ce travail puisse être utilisé afin d’enrichir de nouveaux modèles de projection :

- en comparant la situation française, en distinguant les professions, les spécialités, et le lieu d’exercice (établissement de santé ou ville) avec celle de quelques autres pays européens ;
- en mesurant si cet afflux de diplômés étrangers présente ou non une fonction correctrice par rapport aux régions et spécialités considérées comme sous-dotées ;
- en réfléchissant à l’articulation actuelle entre les dispositifs réglementaires qui régissent l’installation et les dispositifs de régulation.

pdf Consulter le rapport complet de l’étude sur "Les mobilités internationales des (...) Téléchargement (2.8 Mo)