Rapports ONDPS

Rapport 2015

Dans ce rapport, l’ONDPS poursuit son analyse de la régulation des professionnels de santé en France (cf. rapport 2013-2014), notamment celle des étudiants en médecine, telle qu’elle s’opère cette fois au moment des Épreuves classantes nationales (ECN) et deux ans plus tard, au moment des inscriptions définitives après exercice du droit au remords et du changement de préchoix.

Pour ce faire, l’Observatoire a fondé son travail sur l’information et l’expérience acquises depuis 2011 : en effet, chaque année, l’une de ses missions consiste à proposer aux ministres de la santé et de l’enseignement supérieur le nombre de postes d’internes en médecine à ouvrir par spécialité et subdivision.

Certains des constats dressés depuis 2004 par région et spécialité devraient pouvoir éclairer les décisions futures.

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Rapport 2013-2014

Dans ce rapport, l’ONDPS présente 3 études dont l’objet commun est d’apporter un éclairage concret à la question, souvent évoquée de façon théorique et politique, de la régulation démographique des professionnels de santé en France : sont en effet abordés successivement le numerus clausus de 4 professions de santé, la situation démographique des chirurgiens-dentistes, enfin le bilan de la filiarisation des épreuves classantes nationales.

S’agissant du numerus clausus, sa mise en œuvre est analysée depuis sa création pour les médecins, les pharmaciens, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes. Ce panorama comparatif et historique, outre qu’il pointe d’importantes différences entre les professions dont les caractéristiques et les problèmes structurels sont trop souvent assimilés, permet de dresser plusieurs constats.

Certains objectivent des critiques fréquemment émises, telles que l’absence de perspectives claires en matière d’organisation de l’offre de soins (en définissant qui doit faire quoi) et la gestion en dents de scie et à très court terme d’un instrument puissant mais dont les effets sont différés.

D’autres constats mettent en évidence des phénomènes plus récents : d’une part, les divergences importantes, au moins pour les médecins et les chirurgiens-dentistes, entre les projections d’effectifs réalisées ces dernières années et la situation observée ; d’autre part, et cela explique en partie le constat précédent, l’influence sur la démographie du nombre croissant de professionnels de santé titulaires d’un diplôme étranger qui exercent dans notre pays.

Ce sont ces constats qui conduisent aujourd’hui à s’interroger sur l’intérêt de maintenir le numerus clausus et militent, en tout cas, en faveur d’un travail approfondi sur la nécessaire adaptation de cet outil de régulation.

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Rapport 2010-2011

Ce 5ème rapport annuel 2010-2011 de l’ONDPS comprend 3 tomes :

  • Le Tome 1 sur "Les Internes en médecine. Effectifs et répartition 2010-2014" rassemble les propositions formulées par l’ONDPS concernant la répartition des effectifs d’internes en médecine pour la période 2010-2014.
  • Le Tome 2 sur "Les métiers liés au cancer. Leur répartition et ses déterminants", est issu d’un travail en partenariat avec l’Institut national du cancer (INCa). Il présente les résultats de l’approche simultanée de 3 spécialités médicales, centralement impliquées dans la prise en charge du cancer : l’anatomo-cytopathologie, l’oncologie médicale et la radiothérapie. La finalité est d’apporter un éclairage aux décideurs et aux professionnels eux-mêmes. La description de la situation démographique est réalisée à la lumière de l’observation fine des comportements des jeunes générations et des leviers d’actions déjà mis en œuvre. Il dresse également le bilan des résultats des travaux menés en commun depuis 2006.
  • Le Tome 3, intitulé "Des professions de santé en évolution : pharmaciens, orthophonistes, médecins en formation" fournit un état des lieux régional des pharmaciens en activité et en formation qui constitue le socle des propositions de l’Observatoire relatives à la répartition des effectifs d’étudiants en pharmacie à former pour la période 2012-2016. Il comporte aussi la synthèse d’une étude consacrée aux effectifs d’orthophonistes et à l’exercice de ce métier. Les caractéristiques actuelles les plus marquantes de l’évolution des étudiants en médecine sont également rassemblées."
    pdf Le Tome 1 sur Les Internes en médecine. Effectifs et répartition (...) Téléchargement (995.1 ko)
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    pdf Le Tome 3 sur Des professions de santé en évolution : pharmaciens, (...) Téléchargement (2 Mo)

Rapport 2008-2009

Ce 4ème rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé comporte 3 tomes :

  • Le tome 1, Les métiers du diagnostic biologique du cancer, issu d’un travail mené en partenariat avec l’INCa, rassemble des analyses portant sur l’activité diagnostique à laquelle participent de façon spécifique et complémentaire les spécialistes de l’anatomo-cytopathologie, de la biologie médicale et de la génétique.
  • pdf Erratum tome 1 • Rapport ONDPS/INCA2008-2009 Téléchargement (122.8 ko)
  • Le tome 2, Analyse des professions : Insuffisance rénale chronique, masseur kinésithérapeute, fournit une analyse de la prise en charge médicale de l’insuffisance rénale chronique.
  • L’état des lieux, plus particulièrement approfondi dans 4 régions, permet de mettre en lumière les liens entre les données démographiques, la patientèle et l’implantation territoriale des structures de soins, mais aussi d’étudier les comportements des plus jeunes.
    3 scenarii d’évolutions illustrent les questions à débattre et les choix qui pourraient s’opérer.
    Ce tome comporte également la synthèse d’une étude consacrée au métier de masseur-kinésithérapeute. Elle rassemble les principales données démographiques et identifie les diverses facettes de l’exercice du métier
    (Consulter l’étude complète disponible en ligne).
  • Le tome 3, consacré au renouvellement des effectifs médicaux, rassemble 3 contributions.
  • Tout d’abord, un état des lieux dresse un panorama de la démographie des internes en formation en 2008-2009.
  • Puis, un rapprochement de la démographie des médecins et des internes en formation s’inscrit dans une démarche prospective réalisée par région et par spécialité à l’horizon de 5 à 10 ans.
  • Enfin, des projections des effectifs de médecins, réalisées selon plusieurs scénarios, éclairent les perspectives d’ici 2030. Une attention particulière est portée aux situations régionales.

Rapport 2006-2007

Ce rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé comporte 4 tomes :

  • Le tome 1, La médecine générale, établit un état des lieux de l’exercice de cette spécialité. La mutualisation des données relatives aux effectifs, ainsi que la prise en compte de leur activité, permettent de produire un diagnostic des ressources disponibles pour la prise en charge des patients en premier recours.Les modalités de formation qui préparent au métier de médecin généraliste, ainsi que les conditions d’exercice,sont examinées dans l’optique de saisir les facteurs qui peuvent conduire à la « désaffection » dont l’exercice libéral de cette profession semble faire l’objet.
  • Le tome 2, Les internes en médecine : démographie et répartition, recense les effectifs des internes en médecine, par régions et par spécialités. L’importante progression du nombre d’internes qui suivra l’augmentation du numerus clausus est analysée. La diversité des situations locales, en termes notamment de capacité d’encadrement et de démographie médicale est mise en évidence.
    Les travaux développent également une analyse prospective de la démographie des internes en médecine. La croissance de leur nombre pourrait avoir des effets tant sur les structures régionales de formation que vis-à-vis des disparités de répartition notamment territoriales.
  • Le tome 3, Éclairage sur les professions : chirurgiens-dentistes, métiers de la périnatalité, fournit une analyse particulière pour chacune d’entre elles. L’analyse des effectifs actuels et les résultats des projections à l’horizon 2025 pour les chirurgiens-dentistes sont complétés par une étude qualitative portant sur l’exercice du métier. Un premier diagnostic régional des effectifs des professions engagées dans le domaine de la périnatalité est aussi présenté. Ce tome comporte également la synthèse d’une étude sur les métiers qui assurent le fonctionnement du bloc opératoire.
  • Dans le tome 4, issu d’un travail mené en partenariat avec l’Institut national du cancer (INCa), une vingtaine de professions médicales et paramédicales participant à la prise en charge des patients atteints d’un cancer sont examinées.

L’analyse démographique des métiers et de leur évolution est approfondie pour les 6 professions dont l’activité est consacrée, de façon certaine, à la prise en charge des patients atteints de cancer.

pdf Synthèse générale Téléchargement (3.4 Mo)
pdf Tome 1 : La médecine générale Téléchargement (4.3 Mo)
pdf Tome 2 : Les internes en médecine - Démographie et répartition Téléchargement (1.6 Mo)
pdf Tome 3 : Analyse des professions : Chirurgien-dentiste, les métiers de la (...) Téléchargement (2.3 Mo)
pdf Tome 4 : Les métiers de la cancérologie Téléchargement (2.1 Mo)


Rapport 2005

Ce 2ème rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé rassemble les données qui caractérisent la situation démographique, la répartition et l’évolution de l’activité des professions de santé.

La croissance globale des effectifs des professionnels de santé est plus ou moins marquée selon les métiers. Elle s’accompagne de fortes disparités de répartition, entre les territoires, les spécialités, et les secteurs libéral et hospitalier. Les projections réalisées sur ce dernier point pour les médecins invitent à suivre de près les comportements actuels et futurs qui guideront leurs choix de métiers et d’exercice. Toutes les spécialités médicales et chirurgicales ne sont pas en effet confrontées au problème de leur renouvellement avec la même intensité. La situation de la médecine générale retient à cet égard une attention particulière.

Le rapport de l’Observatoire analyse que l’augmentation du nombre de professionnels constitue un levier indispensable, mais insuffisant à lui seul, pour assurer une offre de soins permettant une prise en charge satisfaisante des patients et des pathologies. De façon complémentaire, les organisations sanitaires et médico sociales doivent évoluer vers une plus grande coopération, la redéfinition des métiers et ainsi une plus grande efficience des ressources soignantes.

Ce rapport comporte une :

pdf Synthèse générale Téléchargement (612.8 ko)

et 3 tomes thématiques :

  • Le tome I - Les effectifs, l’activité et la répartition des professionnels de santé, met en regard les données quantitatives disponibles sur les effectifs et les données sur le renouvellement des différents métiers et leur attractivité. La situation de l’offre de soins de premier recours fait dans cette première partie l’objet d’un examen particulier.
  • Le tome II - Analyse de 2 professions : pharmaciens et infirmiers, fournit, pour les pharmaciens, un état des lieux prenant en compte les effectifs actuels, et les résultats des projections à l’horizon 2025. Quant au travail de synthèse réalisé pour les infirmiers il fait apparaître, à partir d’un état des connaissances régionales sur cette profession, les questions concernant le domaine de la formation et les trajectoires professionnelles.
  • Le tome III - Les professionnels de santé. Comptes rendus des auditions, constitue un état des lieux de l’ensemble des spécialités médicales et chirurgicales et des professions médicales et paramédicales. À partir des auditions organisées avec des représentants de ces professions, cette 3ème phase du rapport rend compte des chiffres et des principales évolutions qui les caractérisent.

Rapport diffusé par la Documentation Française

Rapport 2004

Ce rapport comporte une synthèse générale et 4 tomes thématiques.Chaque tome rend compte des résultats du travail de collaboration accompli tout au long de cette année.

  • Le tome 1, "Les chiffres et l’activité des professions de santé", met en regard l’ensemble des données quantitatives disponibles sur les effectifs avec les données sur les conditions d’exercice et l’évolution des métiers. Il comprend 4 chapitres :
    Le 1er chapitre présente l’état des lieux démographique des effectifs de l’ensemble des professions de santé. Il est établi d’abord à partir des données administratives et ordinales qui ont fait l’objet d’un travail important de rapprochement entre les différents fichiers. Cet état des lieux est ensuite approfondi, à partir du propre état des lieux transmis par les professionnels, lors des auditions. Leurs analyses permettent notamment d’enrichir le diagnostic, en prenant en compte l’activité exercée, ainsi que ses évolutions ;
    Le 2ème chapitre s’attache à préciser les constats démographiques globaux, à partir notamment des informations recueillies lors des auditions. Il existe des contrastes entre les situations des différentes professions et spécialités, et plusieurs éléments y concourent. Certains concernent les flux de formation et donc les possibilités de renouvellement. D’autres proviennent des transformations diverses des conditions d’exercice de l’activité des segments de l’offre de soins ;
    Le 3ème chapitre rend compte des solutions envisagées par les professionnels, ou celles qui leur paraissent souhaitables, pour que s’organise une réponse mieux répartie et de qualité à la demande de soins. Les évolutions évoquées concernent l’organisation de l’activité et les parcours de formation.
    Les contributions rassemblées dans un 4ème chapitre apportent des éléments plus précis sur les rapprochements statistiques sur les flux de formation et d’entrées dans l’activité professionnelle (par région et par spécialité).

Rapprochements statistiques :

pdf Comparaisons au 1er janvier 2002 des données relatives aux pharmaciens et (...) Téléchargement (269.6 ko)
pdf Rapport sur l’état des lieux et harmonisation des sources statistiques (...) Téléchargement (724.7 ko)
  • Le tome 2, "Les médecins : projections démographiques à l’horizon 2025", présente les résultats des projections, réalisées selon plusieurs scénarios ou variantes concernant la répartition des médecins, par région et par spécialités. Ces projections indiquent ce que deviendrait le nombre de médecins en activité et leur densité rapportée à la population sous certaines hypothèses concernant les décisions publiques en matière d’accès aux formations (numerus clausus, postes ouverts à l’Examen national classant) et les comportements des professionnels. Les projections présentées ne doivent pas être considérées comme des prévisions, mais plutôt comme des scénarios permettant de mettre en évidence l’impact potentiel sur la démographie médicale de telle ou telle décision publique ou modification de comportement. Le choix des hypothèses devant faire l’objet de variantes a été décidé en lien avec le conseil d’orientation et les comités régionaux de l’Observatoire.

Consulter les Etudes et Résultats :

N° 352 : "La démographie médicale à l’horizon 2025 : une actualisation des projections au niveau national"
N° 353 : "La démographie médicale à l’horizon 2025 : une régionalisation des projections"

  • Le tome 3, "Eclairages sur les professions : sages-femmes, infirmières, manipulateurs d’électroradiologie médicale" fournit un état des lieux de la situation de ces professionnels, à la fois en matière d’effectifs et de conditions de travail et d’exercice. La partie consacrée aux sages - femmes présente notamment les résultats d’un enquête menée par l’IRDES en association avec le Conseil national de l’ordre des sages-femmes. La partie consacrée aux infirmières s’appuie, pour l’analyse des effectifs, sur le recensement effectué par la DHOS et présente une interprétation de l’ existence, chez les professionnelles d’un sentiment de " pénurie " dans un contexte marqué pourtant par une augmentation des effectifs.
pdf Santé, satisfaction au travail et abandon du métier de soignant Téléchargement (638.4 ko)

(Madeleine Estryn-Behar - Etude PRESST NEXT)

La partie consacrée aux manipulateurs en électroradiologie médicale présente la démographie et les caractéristiques de cette profession marquée par un déséquilibre entre l’offre et les besoins qui risque de s’aggraver dans un avenir pioche

  • Le tome 4, "Démographie régionale de 5 professions de santé de premier recours" décrit, par canton, la situation des différentes régions pour cinq professions : les médecins généralistes, les pharmaciens d’officine, les chirurgiens-dentistes, les infirmiers et les masseurs- kinésithérapeutes.

Une méthode de dialogue a été retenue entre une approche statistique nationale et les travaux des comités régionaux de l’Observatoire. Le tome comporte ainsi une caractérisation régionale homogène de l’offre ambulatoire des soins de proximité au niveau cantonal et un résumé des rapports rédigés par chaque comité régional.
Ces rapports régionaux complètent les résultats de l’approche nationale et l’enrichissent dans certains cas par des analyses de la démographie et de l’offre relative à d’autres professions de santé.

Ce rapport comporte une synthèse générale et 4 tomes thématiques.

Ce rapport est édité à la Documentation Française.