Financement

Filtres 0
  • Filtrer par :

Financement des établissements de santé

La tarification à l’activité (T2A) est le mode de financement unique des établissements de santé, publics et (...)
Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé

CH (Conseil de l’hospitalisation)

Le conseil de l’hospitalisation est une instance collégiale dont le rôle est de conseiller le gouvernement dans (...)

Compte financier des établissements publics de santé (EPS)

Le compte financier des établissements publics de santé (EPS) Exercice 2013 Arrêté du 31 décembre 2013 relatif (...)

Déséquilibre financier, plan de redressement et administration (...)

pdf CIRCULAIRE DHOS/F2/CNAMTS/2009/295 du 23 septembre 2009 relative à (...) Téléchargement (3 Mo) (...)

Etat des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) Plan global de (...)

L’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) Circulaire générale relative à l’EPRD Circulaire (...)

Evolution de la nomenclature comptable applicable aux établissements de (...)

Les modifications apportées à la nomenclature comptable pour 2010 sont les suivantes : Création de compte de (...)

Évolution de la nomenclature comptable applicable aux établissements publics (...)

Modifications de la nomenclature comptable Les principales modifications apportées à la nomenclature (...)

Évolution du cadre du plan global de financement pluriannuel (...)

Les principales évolutions par rapport au cadre en vigueur en 2009 sont les suivantes (...)